CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Exporter CSV

2 965 résultats pour « Merienne »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Sociale B salle 3

5fd96d04891399593c03b844

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 2

5fd96d08891399593c03b85d

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 1

5fd96cb36845ae58f42e2c79

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 1

5fd96cb56845ae58f42e2c84

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 3

5fd96d05891399593c03b847

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 3

5fd96d05891399593c03b848

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 3

5fd96d05891399593c03b849

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 2

5fd96d08891399593c03b858

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Chambre 1-9

5fdbd73707387ab6279f3631

Appel

24 janvier 2019

* Sur la recevabilité de l'appel de messieurs Y... et X...

Source officielle

Sociale B salle 1

5fd96cb36845ae58f42e2c7c

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 1

5fd96cb46845ae58f42e2c82

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 3

5fd96d06891399593c03b84f

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 2

5fd96d08891399593c03b859

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 1

5fd96cb56845ae58f42e2c86

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 3

5fd96d04891399593c03b843

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 3

5fd96d07891399593c03b854

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 1

5fd96cb36845ae58f42e2c7d

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 3

5fd96d05891399593c03b84c

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 1

5fd96cb36845ae58f42e2c78

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Sociale B salle 2

5fd96d09891399593c03b860

Appel

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle

Page 3 sur 149

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC235 résultats

Journal officiel

Modifications et radiations RCS B

MENEZ MERIENNEC

SIREN 791552706GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Modification de l'activité.

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS MERIENNE

SIREN 502486756GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MERIENNE TERRASSE & AMENAGEMENT

SIREN 931821615GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

28/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MICHEL MERIENNE

SIREN 412858540GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

Modification survenue sur l'activité.

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MERIENNE TP

SIREN 480473164GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

05/03/2026

Voir →

2 965 résultats pour « Merienne »

Annonces BODACC235 résultats

2 965 résultats pour « Merienne »