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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20155542
17 décembre 2015
; 2) le rapport d'analyse des offres ; 3) les éléments de notation et de classement ; 4) l'offre de prix globale des candidats non retenus ; 5) l'offre de prix détaillée du candidat retenu.
CADA:20150923
2 avril 2015
son secrétariat le 27 février 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Longjumeau à sa demande de communication des documents suivants relatifs au lot 31 de l'appel d'offres
CADA:20150867
du candidat retenu comprenant l'offre initiale et l'offre retenue (sauf informations couvertes par le secret en matière commerciale) ; 3) les procès-verbaux des réunions de la commission ad hoc sur l'analyse
CADA:20160425
3 mars 2016
au choix de la commission d'appel d'offres ; 6) le rapport d'analyse des offres comprenant les éléments de notation et de classement ; 7) le rapport d'analyse des candidatures.
CADA:20151183
23 avril 2015
de prix détaillée de l'entreprise attributaire (bordereau des prix unitaires et détail) ; 2) l'intégralité du rapport d'analyse des offres incluant l'analyse de l'offre de sa cliente.
CADA:20155823
21 janvier 2016
ces offres.
CADA:20111096
14 avril 2011
présentées par le demandeur au titre de ces lots ; 2) l'offre détaillée de chaque attributaire ; 3) l'offre de prix détaillée de chaque attributaire, notamment son bordereau de prix ; 4) les notes, appréciations
TROISIEME CHAMBRE
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30 avril 2026
provisionnelle offerte par la Compagnie AIG Europe SA, à savoir 100.000 euros ; o à la période allant du 28 juillet 2021 au 25 janvier 2022 et sur l'assiette telle que déterminée par l'offre formulée
CADA:20170504
23 mars 2017
et de classement des offres ; 6) l'offre de prix globale ou la décomposition des prix globaux forfaitaires (DPGF) et l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix
CADA:20170477
CADA:20170125
9 mars 2017
de l'attributaire du marché (dont l'offre de prix détaillée et le mémoire technique) ; 2) l'offre de prix globale des entreprises non retenues ; 3) le rapport d'analyse des offres ; 4) les pièces retraçant
CADA:20175703
31 décembre 2017
de sa cliente ; 2) les caractéristiques et les avantages de l'offre retenue ; 3) le rapport d'analyse des offres ; 4) le détail technique et financier des offres non retenues ; 5) les offres de prix globales
Conseil
CADA:20090984
2 avril 2009
L'examen des offres des entreprises au regard du respect de ce secret conduit la commission à considérer que, sous réserve des spécificités propres à chaque marché : - l'offre de prix détaillée de l'entreprise
CADA:20161841
7 juillet 2016
suite du refus opposé par la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer à sa demande de communication de l'avis défavorable rendu par le service en charge de la prévention des risques sur l'offre
CADA:20144488
18 décembre 2014
de son client ; 2) les caractéristiques et les avantages de l'offre retenue ; 3) le rapport d'analyse des candidatures et des offres ; 4) le procès-verbal de séance de la commission d'appel d'offres
CADA:20172025
6 juillet 2017
; 2) l'acte d'engagement et ses annexes ; 3) le rapport d'analyse des offres ; 4) les éléments de notation et de classement ; 5) l'offre de prix globale des candidats non retenus ; 6) l'offre de prix
CADA:20171952
proposées en vue de l’aliénation de ces parcelles (offre de prix globale et détaillée de l’attributaire et offres de prix de chacun des promoteurs évincés de la consultation) ; 2) le rapport d’analyse
CADA:20164362
3 novembre 2016
; 2) le rapport de présentation du marché ; 3) les procès-verbaux d'ouverture des plis ; 4) l'offre du candidat retenu avec le détail des prix et des services ; 5) l'offre de prix globale ou la décomposition
CADA:20164365
des prix globaux forfaitaires (DPGF) ; 6) l'offre de prix détaillée, le détail unitaire des prix (DUP) ou le bordereau des prix unitaires (BPU) ; 7) le rapport d'analyse des offres ; 8) le détail de la
CADA:20164367
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