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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01149_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. C pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01151_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de Mme C pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01152_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. C pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01156_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. B pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01158_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. B pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01160_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de Mme C pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01161_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. B pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01162_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. A pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL ORION 24c/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
60324a3169701c8017004334
8 mars 2018
8 mars 2018
Exposé du litige : La société Orion 24 employait M. [C] en qualité de vendeur.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01587_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Il soutient que : - il a été victime, le 10 août 2016, d'une chute alors qu'il circulait à bicyclette sur la voie publique, à Oraison, en raison d'un trou situé au niveau d'une bouche à clé ; - il
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61633c147eadebb7307d1f1b
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Ce courrier ne peut donc, comme le prétend la société Orion 24, venant aux droits de la société Brico Bergerac, faire courir un nouveau délai de prescription.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00981_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Dans ce contexte, eu égard aux moyens dont dis osait l’administration, l’interdiction résentait un caractère ada té, nécessaire et ro ortionné aux circonstances.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035b6d5d14ca21e7139d6dc
11 mars 2016
11 mars 2016
La société ORION FIDUCIAIRE a également assuré la comptabilité et les déclarations fiscales de la SARL.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93039
11 mars 2016
11 mars 2016
La société ORION FIDUCIAIRE a également assuré la comptabilité et les déclarations fiscales de la SARL. La SARL Y...
Source officielleRéférés
SAS PLAINEMAISON AQUITAINEc/SAS SIGHTNESS
688311264d9076bf079c2289
23 juillet 2025
23 juillet 2025
de la SELARL ORION AVOCATS ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de CHARTRES - SAS HAPI FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2a9
21 février 2008
21 février 2008
.- 04310 PEYRUIS LA SOCIÉTÉ MOULIN À HUILE PASCHETTA HENRY dont le siège est 6, avenue Charles Michaud- 04700 ORAISON représentés par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant
Source officielleChambre sociale
65b360421d7564000872ddd3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GSF ORION représentée par son Président en exercice Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à : -Me Florence CALLIES C.C.C délivrées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01770_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le centre hos italier de ... soutient que : la sanction de rétrogradation, qui avait recueilli un avis unanimement favorable du conseil de disci line, n’est as dis ro ortionnée, au regard de la gravité
Source officielleChambre 1-3
653b588f502b828318c4e228
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ORION PROMOTION [K] [O] S.A.R.L. CAD DURAND S.A. AXA FRANCE IARD Société QUALICONSULT S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb90b03e90036f1a1b0822
22 février 2019
22 février 2019
La société Orion fiduciaire a rédigé les statuts de la société V... patrimoine qui a été immatriculée le 17 décembre 2003.
Source officiellePage 3 sur 18