Le premier juge a rappelé également que l'expert avait tenu compte de l'appréhension relative à la conduite d'une motocyclette et la reviviscence des faits ponctuels.

[V] [X] aux entiers dépens de la présente instance, - rappelé que la présente décision est exécutoire de droit.

[G] [K], avec une boiterie qualifiée de sévère et une bascule de la pièce tibiale.

LILLE METROPOLE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante représentée par Me Florent BACLE de la SARL BACLE BARROUX

que le cahier des charges comme les statuts stipulant indiscutablement la force obligatoire du premier et l'obligation pour les statuts de l'[U] de les respecter, l'article 1188 du code civil a été bafoué

Rappelle sue la présente décision est exécutoire de droit à titre provisoire'. Le premier juge a notamment retenu que : - Mme [U] et M.

Le mur de soutènement qui retenait les terres en bas du terrain a basculé et les terres se sont éboulées emportant les fondations de la terrasse côté Ouest de l'immeuble en copropriété.