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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f76
22 mai 2014
22 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller Greffier lors
Source officielleCour d'Appel
ébouté de la Spré, de ses demandes dirigéesc/Bernard Y
6253c997bd3db21cbdd88bd4
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Guy SCHMITT ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d2a
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Guy SCHMITT, Président Monsieur Patrick DERDEYN, Conseiller Mme Noùle-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Melle Colette X... : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6e
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Guy SCHMITT, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70a
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbd
17 juin 2008
17 juin 2008
Guy SCHMITT, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8645b
21 novembre 2002
21 novembre 2002
SCHMITTER, son responsable, lui a alors montré comment il fallait faire pour l'éteindre et elle a poursuivi en indiquant que P.
Source officielle8e Chambre A
61627e9e38d18b7ebf63d1fa
6 juin 2013
6 juin 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8999b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8a
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Guy SCHMITT, Président M. Hervé CHASSERY, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Monsieur Dominique SANTONJA ARRET : - CONTRADICTOIRE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aafd
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86377
18 septembre 2002
18 septembre 2002
Le même jour, la société Schulze Pharma écrivait à la la société débitrice : Avant de saisir le juge compétent pour statuer sur notre demande de revendication des marchandises livrées existant en nature
Source officielle8e Chambre A
6163b5271669d540ac7baa39
28 octobre 2010
28 octobre 2010
des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Septembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Guy SCHMITT
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3a
19 février 2008
19 février 2008
Guy SCHMITT, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd73
30 octobre 2008
30 octobre 2008
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 Octobre 2008, Signé par Monsieur Guy SCHMITT, Président et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier auquel la minute de
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f155
28 février 2012
28 février 2012
SCP BOMMART FORSTER-FROMANTIN (Me Caroline BOMMART FORSTER) (avocats au barreau de PARIS, toque : J151) assistée de la SELARL CABINET SCHMITT & ASSOCIES (Me Dominique SCHMITT) (avocats au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86383
5 juillet 2002
5 juillet 2002
plan de continuation de la société Interdiscount France, de l'ordonnance rendue le 3 octobre 2000 par le juge du tribunal de commerce de Bobigny chargé du contrôle des expertises, qui constate que Me Schmitt
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b09
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Bernadette AUGE, Conseiller Monsieur Daniel BACHASSON, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb5
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller M. Hervé CHASSERY, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c331
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Guy SCHMITT, Président M. Hervé CHASSERY, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.
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SCHMUTZ, Alexandre, Maurice
14/07/2026
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SCM DES DOCTEURS THOUVENOT,WERNER,SCHMUTZ, ET THOUVENY
14/06/2026
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SARL SCHMUTZ TRANSPORT FLUVIAL
19/02/2026
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SARL HYDRO-SCHMUTZ
22/01/2026
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