1975 au 30 juin 1976, du 16 novembre 1976 au 11 mars 1978, du 7 septembre 1978 au 29 février 1980 et du 7 juillet 1980 au 1er mai 2001.

(décédé en 2002), ont conclu (Conclusions des 17 septembre 2004, 7 septembre 2005 et 18 janvier 2006).

1970 au 25 mai 1971 et du 21 mars 1972 au 9 mai 1972.

Selon l'article 2 de ce décret : " En cas d'exposition à l'un des agents mentionnés à l'article 1er, subie dans les conditions précisées à ce même article, l'organisme d'emploi du ministère de la défense

1896 à [Localité 13], décédée à [Localité 8] le 14 octobre 1961 : droits de 100/360 - [MV] a [U], né à [Localité 8] le 29 novembre 1895, décédé à [Localité 19] le 15 décembre 1976 : droits de 60/360.

L'enquête menée par la caisse et le dossier constitué dans ce cadre apparaissent tout à fait conformes aux dispositions des articles R. 441-12, R. 441-13 et D. 461-9 du Code de la Sécurité Sociale.

L'enquête menée par la caisse et le dossier constitué dans ce cadre apparaissent tout à fait conformes aux dispositions des articles R. 441-12, R. 441-13 et D. 461-9 du Code de la Sécurité Sociale.

Durant cette période, il a occupé les postes suivants : ' du 13/01/1975 au 28/02/1975 : apprenti mineur, ' du 01/03/1975 au 31/12/1975 : apprenti boiseur chant abatt. front explo., ' du 01/01/1976

Selon cette dernière, l'acte du 12 février 1973 doit s'analyser comme une vente et non en effet comme une donation déguisée.

[T] justifie par la production des procès-verbaux des élections des délégués du personnel (DP) 1974 à 1978 et la liste des candidats DP élus en 1978, avoir été délégué du personnel de 1974 à 1979.

SPN Entrepôts et [Localité 1] demandent à la cour de : Vu la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 Vu le décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972 Vu les articles 1302, 1302-1 et 2224 du Code civil

L'enquête menée par la caisse et le dossier constitué dans ce cadre apparaissent tout à fait conformes aux dispositions des articles R. 441-12, R. 441-13 et D. 461-9 du Code de la Sécurité Sociale.

Elle a résidé à Raiatea de 1950 à 1967 et de 1975 à 1977, sur l'île de Tahiti (à Papeete de 1967 à 1973, de 1981 à 1986 et de 1992 à 2010), et à Ruturu, dans l'archipel des Australes, de 1973 à 1975, de

Il a vécu à Fakahina entre 1944 et 1973, à Papeete (île de Tahiti) entre 1973 et 1977, à Faa’a (île de Tahiti) entre 1977 et 1982, à Mahina (île de Tahiti) entre 1982 et 1997, de nouveau à Fakahina entre

et 13 du décret du 26 novembre 1971.

en chantier, 'du 01/10/1975 au 28/11/1976 : déhouilleur petit stoss taille charbon, 'du 07/12/1977 au 30/11/1978 : remblayeur pneumatique taille charbon, 'du 01/12/1978 au 28/02/1979 : déhouilleur

[G] [N] le 15 septembre 2008, complétée par une autre établie le 9 juin 2010 (pièce 65), d'où il ressort que M. [W] rencontra au printemps 1975 M.

à [Localité 232] (COMORES) demeurant à [Adresse 233] [EZ] [O] née vers 1977 à [Localité 232] (COMORES) demeurant à [Adresse 233] [PZ] [O] né le [Date naissance 154] 1979 à [Localité 232] - COMORES

31 juillet 1970, du 1er août 1970 au 10 septembre 1972, du 11 septembre 1972 au 14 juin 1975, du 15 juin 1975 au 19 juin 1977, du 25 octobre 1977 au 11 mai 1980, du 12 mai 1980 au 22 juillet 1983, du 26

A, major, avait, du 4 août 1964 au 5 juillet 1965 du 20 juillet 1965 au 29 septembre 1967, du 16 juillet 1968 au au 27 septembre 1970, du 4 janvier 1971 au 26 août 1973, du 1er juin 1974 au 20 septembre