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2 677 résultats pour « essence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88a9b

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Celui ci a changé la jauge à essence ainsi que de sa propre initiative l'interrupteur de démarrage (facture du 23/06/01). Avant que M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4ee

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Celui ci a changé la jauge à essence ainsi que de sa propre initiative l'interrupteur de démarrage (facture du 23 / 06 / 01). Avant que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61635152a2ead9ed860b6f53

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Vous disposez également d'une carte essence dont l'usage est exclusivement réservé à des fins professionnelles conformément aux procédures en vigueur au sein de la société.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63cf846ea6687f7c904cb9f2

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[V] les sommes suivantes : * 30 euros au titre du remboursement du bouchon d'essence ; * 60 euros à titre de dommages et intérêts pour amende pécuniaire ; - débouté M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc86514982305d4c20236

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Or, le principal avantage des véhicules en bi-carburation essence-GPL est de réaliser une économie financière considérable, puisque le coût du GPL est nettement inférieur au coût de l'essence.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64f8166a0a9accd9695a4301

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Cependant, contrairement aux dires de l'appelante, il ressort du procès-verbal d'enquête de gendarmerie, pièce appelante n°7, que : - des bidons contenant du liquide s'apparentant à de l'essence ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa8b

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

* * * Le 26 juin 2006, lors des opérations de mise à l'eau d'une vedette de marque COUACH construite en 1970 d'une longueur de 6, 80 m avec moteur essence in-board, appartenant à Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69d8908dcdc6046d47bb9d66

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce jour-là, vous avez utilisé la carte essence d'un de vos collègues afin de faire le plein de votre véhicule (74,64L).

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb544cece1704f57472f4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Ardisson-Essenze et M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69ef1f2acdc6046d47b0509b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Concernant l'absence de démarrage suite au dysfonctionnement de la pompe à essence, l'expert indique qu'il s'agit d'une panne fortuite.

Source officielle
CA

8ème chambre

69fc2523cdc6046d47e2002c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

suivant un premier bon de commande signé le 26 janvier 2021, la création d'un spot publicitaire de dix secondes et sa diffusion pendant cinquante-deux semaines sur des écrans situés dans deux stations à essence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0f

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Il reconnaît son addiction depuis plusieurs années à l'essence, en expliquant avoir choisi cette substance car elle est facile à se procurer.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7B-JVHW SARL GMB GESTIONc/Monsieur T

5fdb8150c0779c5fbc9510af

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Il souligne que l'expert a considéré que la panne provient d'un défaut de combustion consécutif à un mélange air/essence trop pauvre en essence, qu'il n'y a pas de mystère sur les causes du dommage et

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CA

9e Chambre C

6036e793cc5a3e84f4e7b264

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

' Elle bénéficiait également d'une carte TOTAL pour les approvisionnements en essence du véhicule POLO qui lui avait été confié par l'employeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa84

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

X... le paiement de bons d'essence pour des véhicules n'appartenant pas à la Société AURORE PRESSE, en particulier pour un véhicule Polo, pour le véhicule personnel de M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66c6d4823aa9e47470f6aaf2

Appel

20 août 2024

20 août 2024

- L'usure liée au potentiel kilométrique déjà consommé au moment de la vente et majorée par un fonctionnement des injecteurs avec le produit non lubrifiant qu'est l'essence.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA05125_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

du contrôle des factures de carburant des véhicules de l’EPT Paris Est Marne et Bois, il a été relevé qu’entre le 7 mai et le 15 mai 2021, un montant de 5 050,17 euros a été prélevé sur une carte essence

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6970d382cdc6046d471d289d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La présence d'essence n'est pas mise en évidence dans ce prélèvement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea47cdc6046d47880366

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[X] bénéficiait d'une voiture de fonction et d'une carte essence à usage professionnel.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd499cd0a9b4b1b7dda58a

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

A..., débouté la société 7MM de ses demandes d'indemnisation formées à l'encontre de l'association Groupe ESSEC, condamné l'association Groupe ESSEC à payer à la société 7MM la somme totale

Source officielle