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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
60332a0d85645f9b5f0f9e76
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Bernard CHEVALIER, Président Mme Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603465c3929fbf5438420d4c
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034a854db94c294660ddf38
25 octobre 2016
25 octobre 2016
débattue le 12 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD, Conseillère Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60359a07dd96cebe3a5a632a
24 mars 2016
24 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60363cd38170cc9eb8ac4819
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6036cbbfbc6c196a3516f82f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
D0091 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61629bc2eaaf44d62f53e9ab
30 mai 2013
30 mai 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a31836ab09eb9a2fd776
23 mai 2013
23 mai 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a32236ab09eb9a2fd7f4
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d75c25a97f0381f4d6a
5 mars 2015
5 mars 2015
D1274 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61609e59264c7ed035b03d5b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
R077 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officielle4ème Chambre
63c109a1bf9fd47c90a13d76
12 janvier 2023
12 janvier 2023
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [J] [O] né le 08 Juin 1949 à [Localité 6] (29) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Etienne GROLEAU
Source officielle4ème chambre
TTC, enfin, qu'il a rejeté son recours subrogatoirec/D, en qualité de mandataire liquidateur de la société B
DCA_24NT00417_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 7 juin 2024, D, en qualité de mandataire liquidateur de la société B et associés, représentée par Me Groleau, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête et
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00432_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Aillaud Architecte et Histoire d'espace, et la société D F, représentées par Me Groleau, concluent : 1°) à titre principal, au rejet de la requête et de toute demande formée contre elles ; 2°) à titre
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba9
28 octobre 2014
28 octobre 2014
(29) ... 29350 MOELAN SUR MER Représenté par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, avocat plaidant au barreau de RENNES Représenté par Me BOURROUILLOU substituant Me Christine JARNIGON-GRETEAU
Source officielle2ème chambre section A
63c10941bf9fd47c90a13b29
12 janvier 2023
12 janvier 2023
d'écoulement des eaux et provoquant l'inondation de sa cave en août 2018. étant précisé que la commune de [Localité 11] ne disposant pas de réseau d'évacuation des eaux de pluie, les rues et les effluents du Groseau
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03497_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Par des mémoires, enregistrés les 4 avril et 15 juin 2022, la société Atelier 91 - CERI et la société MAF, représentées par la SELARL Groleau, demandent à la cour : 1°) de rejeter la requête de la communauté
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68f07c008df3795388ea9a52
15 octobre 2025
15 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sonia NORVAL-GRIVET
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6710aa67be64d7e510245100
16 octobre 2024
16 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sonia NORVAL-GRIVET
Source officielleChambre sociale 4-5
69fd6ed8cdc6046d4701e0ef
7 mai 2026
7 mai 2026
Jugement rendu le 04 mars 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F19/00959 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie DE GRIVEL
Source officiellePage 30 sur 48