[C] (pièce 35), lequel évoque une tournée en juin 2015 qui aurait excédé le poids maximum de 6 kilos préconisé.

La médecine du travail prohibe toute montée et descente du bord d'un bateau, comme des déplacements sur un ponton avec un port de charge supérieure à 5 kilos.

La société Pomona avait précisé à l'enquêteur de la CPAM que le poste de Monsieur [P] comportait une activité de manipulation d'une centaine de kilos par heure de 7 à 8 kg par colis, de manutention sur

Cette indemnité ne peut excéder: -en ce qui concerne la perte ou les dommages affectant la marchandise transportée elle même, la somme de 3 euros par kilo ou son équivalent en litre de marchandises manquantes

jugement déféré et aux écritures des parties ; qu'il convient de rappeler que : * En 2002, la société Brimo de Laroussilhe a acquis une pierre sculptée longue de 1,63 mètre, pesant une centaine de kilos

tard selon lesquels cette sanction serait injustifiée car ça serait au contraire lui, à son retour de congé le 8 mars 2006, qui aurait signalé par courrier du 12 avril 2006 la présence de près de 300 kilos

des sociétés CHRONOPOST et TRAORE AMIS TRANSPORT ; que la clause limitative de responsabilité est ainsi applicable aux faits de l'espèce ; Considérant que le poids déclaré de l'envoi était de 0,5 kilos

Elle souligne que la médecine du travail a seulement eu l'occasion, au fil de la relation de travail, de préconiser que le salarié ne porte pas de poids supérieur à 20 kilos mais qu'en tout état de cause

garanti pour les pertes ou dommages matériels aux marchandises confiées de 14 euros par kilogramme de poids brut de marchandises manquantes ou avariées, soit, la sculpture d'[R] [T] endommagée pesant 44 kilos

cédé un stock pouvant, dans la limite de cette tolérance, prétendre au label rouge lors de l'abattage futur ; Attendu que le stock de poissons a été cédé sur la base d'un prix moyen de 4,87 € HT le kilo

[O], selon les écritures de l'appelante mesure 1 m 72 et pèse plus de 90 kilos. S'agissant des menaces à l'aide d'un marteau, les déclarations de M. [O] et de M.

Société COLAS celle de 129.029 francs (19.670,34 euros), majorées des intérêts légaux à compter du 23 août 1992, en limitant ces condamnations à la contre-valeur en francs français de 1.990,05 DTS par kilo

Les canards ainsi chassés sont achetés (1200 en juin 2002) et attirés à se maintenir dans cette zone de la queue de l'étang par un agrainage régulier à raison de 150 kilos tous les deux ou trois jours.

suit : 'Au cours du mois de janvier 2007, notre client HMP DIFFUSION a sollicité la communication de son état de stocks qui devaient être, selon bordereau de livraison UTT du 15 septembre 2006, de 460 kilos

Le Dr F...a déposé son rapport d'expertise le 7 mai 2007, contenant les passages suivants : -Marie Thérèse Z...est une femme, âgée de 49 ans, en bon état général, mesurant 1 m 60 pesant 66 kilos, droitière

Par ailleurs, il a reconnu avoir acheté à Bilbao pour les années 2006 à 2007, 1 kilos 600 d'héroïne.

Envisager reprise avec limitation du port de charge à 3 kilos et sans chargement de chariot dans les fours, faire plutôt vente ".

l'accident occupé comme aide-poseur à assister le conducteur d'une pelle hydraulique à chenilles, engin de 23 tonnes, dans la pose, dans une tranchée, de tuyaux en pvc de 3 mètres de long et pesant 105 kilos

logistique internationale (¿ société SDV'), établie à Rennes, un contrat de commission pour le transport maritime et terrestre par conteneur de pièces de rechange d'un groupe électrogène d'un poids de 5682 kilos

. a émis une fausse déclaration intentionnelle en décrivant son poste habituel de mouillage comme comportant un corps mort de 4 tonnes alors qu'il n'ignorait pas que celui utilisé n'excédait pas 750 kilos