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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
633e6ffcf8faf13e2e973d1c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Pour : les moniteurs principaux d'atelier, moniteurs d'atelier de 1re et 2e classes ; les animateurs de 1re et 2e catégories et les AMP pour adultes.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
633e6ffcf8faf13e2e973d1e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Pour : les moniteurs principaux d'atelier, moniteurs d'atelier de 1re et 2e classes ; les animateurs de 1re et 2e catégories et les AMP pour adultes.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
633e6ffcf8faf13e2e973d22
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Pour : les moniteurs principaux d'atelier, moniteurs d'atelier de 1re et 2e classes ; les animateurs de 1re et 2e catégories et les AMP pour adultes.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
633e6ffcf8faf13e2e973d24
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Pour : les moniteurs principaux d'atelier, moniteurs d'atelier de 1re et 2e classes ; les animateurs de 1re et 2e catégories et les AMP pour adultes.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02599_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Il a été ensuite engagé, à compter du 1er septembre 1997, en qualité d’animateur par l’association Office municipal d’action et d’animation pour la jeunesse (OMAAJ) jusqu’au 30 novembre 1997, puis par
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00492_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
pour connaître du litige ; - elle dispose d'un intérêt à agir et sa requête est recevable ; - la décision en litige a été prise par une autorité incompétente ; - le projet sera nuisible à l'animation
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cd
14 mars 2008
14 mars 2008
APPELANTE Madame Annie X... épouse Y...
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00584_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
du 12 novembre 2019 de l'ANSM rejetant sa demande de suspension de cet essai clinique ; 4°) d'enjoindre à l'ANSM d'annuler ou de suspendre cet essai clinique ou de prendre une nouvelle décision d'annulation
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c37
17 janvier 2002
17 janvier 2002
Annie. Jugement du T.A.S.S. du MANS en date du 06 Septembre 2000. ARRET RENDU LE 17 Janvier 2002 APPELANTE: CPAM DE LA SARTHE ... Convoquée, Représentée par Madame Cécile PASTEAU, munie d'un pouvoir.
Source officielle1ere Chambre Section 2
6031e73d24fe80209b32d376
7 juin 2018
7 juin 2018
C/ Annie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6de
19 octobre 2011
19 octobre 2011
No 10/04869 AFFAIRE : Annie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865da
19 septembre 2002
19 septembre 2002
Malgré le scandale des animateurs producteurs en 96, RESERVOIR PROD continue à surfacturer ses émissions" constitue une diffamation à l'encontre de Monsieur MONSIEUR X... et de la Société RESERVOIR PROD
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163ee773ae8501efbbc533b
15 décembre 2009
15 décembre 2009
LA COUR Mlle [J] a été engagée le 1er mars 2001 par la Fédération Française de Football en qualité d'animatrice nationale du football féminin - statut cadre - Elle devait avoir en charge le suivi du
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac7b
6 février 2008
6 février 2008
; - que le caractère occasionnel des missions résulte du fait que le financement des actions de formation et d'animation dépend de la conclusion de convention annuelle avec le Fonds d'Action Sociale non
Source officielle8e Chambre C
615e0e05c25a97f0381f5168
19 juin 2014
19 juin 2014
, inscrite au RCS de Salon-de-Provence sous le numéro B 420 297 228, avait pour activité la réalisation de prestations de merchandisage, de promotion commerciales, de gestion de linéaires, d'animations
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02794_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
projet ; - il méconnaît aussi l'article UM11 du même règlement, sur l'insertion du projet dans son environnement ; - il méconnaît par ailleurs l'article UM12 du même règlement, s'agissant des animations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00583_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Notamment, si la société Supermarchés Match relève que cet avis ne se prononce pas sur les effets que le projet est susceptible d'avoir sur l'animation de la vie urbaine et la contribution à l'animation
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cf45cdc6046d47309c36
27 mai 2026
27 mai 2026
Lot-et-Garonne (la caisse) a pris en charge la maladie 'tendinopathie du tendon du long biceps épaule gauche' déclarée le 20 mai 2019 par Mme [B] [T], salariée au sein de la SNC [1] (la société) en tant qu'animatrice
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c9
31 octobre 2001
31 octobre 2001
X..., engagé au mois d'octobre 1992 en qualité d'animateur par L'A.
Source officielle4eme Chambre Section 2
68df58985835300816d81592
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 1er septembre 2016, la SAS Locadour GLR a établi un contrat de travail pour un poste d'animateur d'agence, statut cadre, contrat que M. [N] nie avoir signé. M.
Source officiellePage 30 sur 649