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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
616348f4543823d76b031782
14 mars 2011
14 mars 2011
(avocat au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officiellechambre sociale
61635de4683f470e3416dc29
25 janvier 2010
25 janvier 2010
avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleChambre Sociale
61637728f6919f4eda2c37fc
13 octobre 2010
13 octobre 2010
au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielle1ère chambre civile B
6163820b96ce96677bf0fddc
1 mars 2011
1 mars 2011
1er Mars 2011 APPELANTE : Commune de [Localité 9] représentée par son maire en exercice [Adresse 11] [Localité 9] représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Jack
Source officielleChambre Sociale
61638736947dd77ae6de024e
29 novembre 2010
29 novembre 2010
(avocat au barreau de VIENNE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleChambre Sociale
61639b93a876d6c869757c3c
29 novembre 2010
29 novembre 2010
(avocat au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officiellechambre sociale
6163de12e9a173d6d859cbc8
18 janvier 2010
18 janvier 2010
MAILLAU (avocat au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officiellechambre sociale
6164028180759c6f2497fa0b
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Localité 1] Représentée par Mme [K], munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93a
14 mai 2008
14 mai 2008
CAVAILLES (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfdb
30 juin 2008
30 juin 2008
LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca94
5 novembre 2008
5 novembre 2008
PICHOUD (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a123
25 février 2008
25 février 2008
Johan né le 24 Novembre 1981 à TALENCE (33) de Jacob et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a617
30 janvier 2008
30 janvier 2008
(avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ce
21 mai 2008
21 mai 2008
(avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielle1ere Chambre
5fd9a58b2b5a4d993e8ee005
17 décembre 2019
17 décembre 2019
GOARANT, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Maïté ROCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme COMBES, Président de chambre Mme JACOB
Source officielle4eme Chambre Section 1
68872fcc147ef4d642d375a1
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Il a notamment fait un passage sur le programme Jamco galley (China compagnie) où il s'occupait de la gestion des avions qui lui étaient confiés et nous attribuait les points à effectuer » (pièce n°42)
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bfd0451e8318d0eae1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
accords du GALEC conclus en 2013, 2014 et 2015 avec les fournisseurs suivants : Bel Fromagerie, Danone, Elvir, Fleury Michon Charcuterie, Fleury Michon Traiteur, Fromagerie Bel, Heineken, Intersnack, Jacobs
Source officielle16e chambre
5fdd183cb57ca282107ff69a
11 octobre 2018
11 octobre 2018
X..., puis confirmée par une résolution de son représentant légal,Jacob X..., enfin réitérée lors de l'établissement de l'acte authentique de prêt.
Source officielle9e Chambre B
6036931424767035be31a47a
2 octobre 2015
2 octobre 2015
-Manque de rigueur dans la gestion administrative et technique : *vous n'avez pas assuré la gestion de la fin de mission du contrat de prévention avec le client Jacobs dans de bonnes conditions : absence
Source officielle1re chambre 2e section
60371b4277dc49b58675540b
9 juin 2015
9 juin 2015
d'Instance de GONESSE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Monique TARDY, Me Claire RICARD, Me Jack
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