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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00438_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0c6cc25a97f0381f4a7d
29 octobre 2013
29 octobre 2013
pas rapportée, ce vice ne pouvant être établi sur la base d'un raisonnement éliminant les autres causes possibles du sinistre ; Considérant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eda
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Considérant que madame A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
5fdb5f99efd1f53d939ec88b
18 mars 2019
18 mars 2019
Représenté à l'audience par Me Jean-Marc ALBERT de l'ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1592 Monsieur K... S... - AR de convocation signé [...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bee
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Z...entre les mains de la SCP MARTEL DESPORTES, notaire à Amiens, doit s'imputer sur le prix de vente devant revenir aux consorts X..., la SCP MARTEL DESPORTES devant donc remettre cette somme aux consorts
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
61636a9222908a2ec611e8ec
28 septembre 2011
28 septembre 2011
PARIS - RG N° 2010044866 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d426
29 septembre 2010
29 septembre 2010
: L'affaire a été débattue le 28 Juin 2010, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Annick DE MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b065
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Z... renvoyée devant le Tribunal de Commerce pour ce chef de demande ; Mais considérant que A...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00265_20250213
13 février 2025
13 février 2025
maison ; * 2 167 euros pour la dépose et la repose d'un meuble sur mesure de ce salon ; * 15 330 euros pour des travaux de reprise du carrelage ; * 1 931 euros pour des travaux de reprise de la margelle
Source officielle3e chambre
61625106929f6bffa995b425
15 mai 2014
15 mai 2014
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Mars 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Annick DE MARTEL
Source officielle19e chambre
615e0de6c25a97f0381f5033
27 novembre 2014
27 novembre 2014
(e) le 12 Mai 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 12/01421 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphanie MAUBRUN Me Marielle
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c393
29 mai 2008
29 mai 2008
Maurice Louis Jules A..., demeurant ..., - Monsieur Alain Marcel A... ès-qualité d'héritier de M. Maurice Louis Jules A..., demeurant ..., - Madame Myriam B...Andrée A...épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8866c
12 mai 2006
12 mai 2006
No 05/00915 AFFAIRE : Marcel X... C/ S.C.P.
Source officielleChambre 3-1
6622095b9ce1420008389591
18 avril 2024
18 avril 2024
Le 23 décembre 2019 Mme [X] [Z] a assigné la société 2F Automobiles devant le tribunal de grande instance de Marseille.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6879d5fa2db7cac9e5eb49a9
17 juillet 2025
17 juillet 2025
protection de [Localité 7] - RG n° 23/05508 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01265_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Martel représentant M. B....
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03882_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Martel représentant M. B....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02279_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02552_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162da7adda066944ee0e919
27 octobre 2011
27 octobre 2011
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur PERIE, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame MARTEL
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