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768 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

60367bcf327f8a1f9b6feb2e

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60367bcf327f8a1f9b6feb49

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b4c

Appel

5 mars 2003

5 mars 2003

contredisant formellement sur la date de réalisation et d'achèvement des travaux, laquelle est fixée, notamment et selon les besoins de la cause, en 1994(MM VASSAS et MESSIER-PETIT), 1996(M Z...), 1997 (MM AYMES

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e32c25a97f0381f5341

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 2012062 Représentant : Me Didier RAVAUD de la SCP ANCIENNEMENT AYME

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca86212cdb6e76e45d5d59

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

proposition qui leur a été faite de recourir à cette procédure; La cour composée comme suit en a délibéré : Madame Elisabeth GOURY, conseillère faisant fonction de présidente Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b97c

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me BONINO, avocat au barreau de SENLIS. SA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb1e

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me BONINO, avocat au barreau de SENLIS. SA.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60338b08e7c07d3e23451fbf

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43291

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Sylvie HYLAIRE, Présidente de chambre Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 28 novembre 2016, Madame Françoise AYMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43292

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Sylvie HYLAIRE, Présidente de chambre Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 28 novembre 2016, Madame Françoise AYMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43296

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Sylvie HYLAIRE, Présidente de chambre Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 28 novembre 2016, Madame Françoise AYMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43297

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Sylvie HYLAIRE, Présidente de chambre Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 28 novembre 2016, Madame Françoise AYMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033f9b78025adaa09dfcfb9

Appel

22 février 2017

22 février 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031fe01bcdea13642ec0bae

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603206291912ae3e22cda1c1

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

13e chambre

6032214c35e50e58881e48db

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

Société ERICSSON BROADCAST SERVICES FRANCE (EBSF) [Adresse 8] Représentée par Maître Franck LAFON avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et par Maître Aymar DE MAULEON DE BRUYERES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60323d5f7f73c87386c23430

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60327bf74a3c7fb00e7b32e2

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de chambre Madame Françoise AYMES BELLADINA, Conseillère Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fde55d3573f2b31f129d98a

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fde55d6573f2b31f129d98b

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence

Source officielle

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