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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
5fd9e749b5d810271b619b2b
6 novembre 2019
6 novembre 2019
durée indéterminée, chaque partie pouvant la dénoncer à tout moment sans indemnité moyennant un préavis de 3 mois ; la MACIF a adressé à la société Carrosserie de Labège une note relative aux bris de glace
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61635de4683f470e3416dc2a
4 février 2011
4 février 2011
Il expose : - qu'en réalité, un client s'est présenté avec deux personnes pour commander sur place, une glace, une crêpe et une pizza, - qu'après 20 minutes d'attente, le client a commencé à s'impatienter
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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24 septembre 2014
24 septembre 2014
membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques, matériel de suture ; lits construits spécialement pour des soins médicaux et barrières de protection de tels lits - Meubles ; glaces
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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11 septembre 2014
11 septembre 2014
d'une équipe et de l'assistance du chef de parc, à vérifier le bon fonctionnement du véhicule (ceintures de sécurité, serrures, chauffage, freins, pneumatiques, direction, différents niveaux, essuie-glaces
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02102_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
De plus, si elle soutient que la période hivernale choisie était marquée par une plus grande consommation de crêpes alors que la vente de glaces et de sorbets est plus importante durant la période estivale
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02406_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer, ayant constaté des fuites importantes affectant le réseau d’eau glacée des bâtiments du site dit « C...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01216_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par une convention du 12 février 2014, cette dernière a sous-traité à la société Etablissements Bonnel l'exécution des travaux de chauffage, eau, glace, ventilation et désenfumage.
Source officielleCour d'Appel
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29 octobre 2014
29 octobre 2014
Le 1er mars 2010, la société NIJMAN-WINNEN a été rachetée par le groupe GLASS PARTNERS.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00327_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que l'étude de dangers a conclu à l'acceptabilité des risques liés aux phénomènes de projection de pales et de glace après avoir analysé, notamment, le niveau de gravité de
Source officielleSécurité sociale
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17 novembre 2015
17 novembre 2015
chaudronnier, puis d'ouvrier spécialisé et enfin de pilote de production en verrerie au service de plusieurs employeurs, et notamment du 16 mars 1970 au 28 février 2003 pour le compte de la société BSN GLASS
Source officielle4e chambre civile
6780badbf25437b69df75af6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, Mme [Y] a spécifié que le véhicule de fonction utilisé par son compagnon était de marque Peugeot ; ' Interrogée par l'agent de recherches privées au sujet du véhicule Mercedes de type GLA, Mme [Y]
Source officielleCour d'Appel
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20 février 2014
20 février 2014
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Jean-Marc Z... a acquis le 7 janvier 2011 des époux A... un fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie à Oradour sur Glane, lequel est situé
Source officielle2e chambre civile
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 3 avril 2017, la société Le Fleuron a cédé son fonds de commerce de bar, snack, glacier exploité au [Adresse 2] à la société La Nouvelle Donne,
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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14 octobre 2024
14 octobre 2024
Elle expose qu'en sa qualité de sportive de haut niveau, elle vit principalement de primes glanées dans des réunions d'athlétisme et que ses graves difficultés financières ont influé sur ses performances
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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1 février 2012
1 février 2012
NUT (avoué à la Cour) (dépôt dossier) INTIME Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] représenté par son Syndic, la société VILLAIN FRERES IMMOBILIER COPROPRIETE venant aux droits de la société GLAD
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
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18 mars 2010
18 mars 2010
prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège assistée de Me Lynda BINATE, avocat plaidant pour le cabinet TAYLOR WESSING substituant Maître Philippe GLASER
Source officielleCour d'Appel
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8 septembre 2004
8 septembre 2004
KTNM CONCEPT Siège social : 21 rue des Glacis de Rive 1207 GENEVE - SUISSE - représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître JUSTER, Avocat, (PARIS) Mademoiselle Aurélie X...
Source officielleCour d'Appel
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14 septembre 2006
14 septembre 2006
relevé appel le 12 octobre 2004, Monsieur Z... demande de prononcer la requalification de la relation de travail en contrat à durée indéterminée à effet du 10 juin 1997 ; de condamner la société BSN-GLASS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953d
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Claude MOREL recueilli au cours de cette enquête, non contesté par l'employeur, font apparaître que pendant plusieurs mois recouvrant la période d'emploi de Monsieur X... des rouleaux pour le " float glass
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c131
3 avril 2008
3 avril 2008
du Tribunal de Grande Instance de CAHORS, décision attaquée en date du 04 Décembre 2006, enregistrée sous le no 06 / 00921 D'une part, ET : MAISON D'ACCUEIL TEMPORAIRE, dont le siège est 4613O GLANES
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