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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ad0a

11 mars 2008

11 mars 2008

Dit que la moyenne mensuelle des salaires de monsieur Daniel X... s' élève à 2. 791, 00 €.

Source officielle

1ère Chambre A

5fdd7bc98067ba2782d387e9

11 septembre 2018

11 septembre 2018

APPELANTS Monsieur Daniel, U... Y... né le [...] à ARLES (13200) de nationalité Française, demeurant [...]

Source officielle

Chambre 1-1

677e184c25a73d43aa4ae187

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[L] [K] Représentant : Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de TOULON Me [T] [R] poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92103

5 mars 2015

5 mars 2015

Daniel Y... et son épouse, Annick C... (les époux Y...) ont vendu à M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88c9f

31 janvier 2006

31 janvier 2006

ARRET DU 31 JANVIER 2006 RG : 05/02121 jugement DU TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE de LAON (REFERENCE DOSSIER No RG G331/02) en date du 18 mars 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Daniel

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b515

27 mai 2008

27 mai 2008

ARRET DU 27 Mai 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 B 06 / 04686 Décision déférée à la Cour : 10 Octobre 2006 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur Daniel

Source officielle

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855dd

20 octobre 2000

20 octobre 2000

d'inexécution au profit de Madame Danièle X..., Et statuant à nouveau, - dire et juger que Madame Danièle X... ne bénéficiait pas, dans le cadre de son bail d'habitation d'une jouissance paisible, conforme

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9210e

5 mars 2015

5 mars 2015

commission d'indemnisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance de Guéret (la CIVI) du 9 février 2004 au vu du rapport d'expertise médicale déposé le 3 juin 2003 par le docteur Daniel

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d73

9 novembre 2001

9 novembre 2001

Z..., Avocat au Barreau de RENNES APPELANTE : Madame LEONETTI Danielle Antoinette A... épouse X... ... par Maître RIBAUT, avoué assistée de Maître M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861ee

12 mars 2002

12 mars 2002

s'est déclaré incompétent pour ordonner l'interdiction d'épandage de lisiers sur certaines parcelles et le traitement des odeurs et renvoyé Daniel Y... à mieux se pourvoir;.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d3e

8 janvier 2004

8 janvier 2004

des débats à l'audience publique, de Madame JANKOV, greffier, a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE : Dans le cadre d'un litige successoral, le 18 novembre 1998, Madame Danielle

Source officielle

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a7b

18 janvier 2006

18 janvier 2006

Marie Danielle épouse Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf8

21 mai 2008

21 mai 2008

- prononcé publiquement le 21 MAI 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f1a

16 février 2018

16 février 2018

* * * M. et Mme Alain X..., M. et Mme Daniel X..., Mlle Valérie X... et M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe15

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Daniel Y... C. M-S/ E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908e4

22 mai 2013

22 mai 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 22 mai 2013 à 14 heures 30 Monsieur Daniel X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88104

28 février 2006

28 février 2006

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIE en la personne de son représentant légal C/ Daniel X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87185

15 juin 2004

15 juin 2004

L'EQUIPE en la personne de son représentant légal C/ Daniel X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b821

16 janvier 2008

16 janvier 2008

C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES SARL L'ETOILE Danièle Y... épouse X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf28

22 octobre 2008

22 octobre 2008

née le 24 août 1942 à CASABLANCA (Maroc) de nationalité française profession : gérante de société demeurant ... 4o) Monsieur Jean-Daniel C...

Source officielle

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Journal officiel

DANIELOU, Kentin, Damien

SIREN 937776375Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

15/09/2026

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DANIELOU LE JONCOUR, Jean, Paul-Marie, DANIELOU

SIREN 108671827Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/08/2026

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DANIELOU, Jean-Baptiste

SIREN 930501465Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

28/07/2026

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DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

22/07/2026

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DANIELOU-BONNIOL, Maxime, Pierre

SIREN 106631740Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/06/2026

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