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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb251548bc59fcf4f10fa

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb251548bc59fcf4f10fc

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb253548bc59fcf4f110a

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb253548bc59fcf4f110c

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb253548bc59fcf4f110e

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb254548bc59fcf4f1114

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb255548bc59fcf4f1118

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6a1e67fecdc6046d47cb0889

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

En dernier état, Madame [B] [Z] exerçait les fonctions de coordonnateur vie sociale, qualification animateur socio-éducatif.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

62c67c0eca9bf26379030764

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6780b934b10ab0632f704a2c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Cette stagnation salariale lui a occasionné un préjudice matériel et moral qui sera réparé par l'octroi de dommages et intérêts à hauteur de 5 000 euros.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abaef

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

en raison de son sexe : Selon l'article L.1132-1 du code du travail, dans sa rédaction applicable au litige, 'aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00163_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

déterminée selon une méthode non conforme aux dispositions de l'article R 752-3 du code de commerce, de manière à minorer artificiellement les effets du projet, notamment sur les flux de circulation et l'animation

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fde7bd40620ba52b03ff964

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Y T..., Monsieur Francis E..., Madame Annie F..., Monsieur R...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69cf5521cdc6046d47f2f1f3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

suivre le plan commercial RHF ou BP au niveau national, - coordonner les besoins clients, l'offre produits (assortiment) avec les Category manager et les outils marketing-vente, - co-construire et animer

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a210e2fcdc6046d4709a6b4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle emploie 19 salariés et applique la convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation (dite ECLAT).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdacf5fff013361b5e0c8d3

Appel

21 mai 2019

21 mai 2019

Tout salarié titulaire du diplôme d'aptitude aux fonctions de notaire et du certificat de fin de stage ou du diplôme supérieur de notariat doit être classé C1 ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603634684cd48796a26b50c2

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

Le contrat de travail du salarié peut être suspendu pour lui permettre de suivre un stage de reclassement professionnel'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

616396475fe465b53b77f524

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

[K] [U] est salarié depuis le 1er décembre 1978 de la CRAMA (caisse régionale d'assurance maladie d'Aquitaine) en qualité d'animateur de formation ; A sa demande il a été placé en congé sabbatique à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163a6131d97f2f687d9138e

Appel

4 février 2010

4 février 2010

dommageables de leur comportement et soutient que, même si Monsieur [M] ne détenait qu'une faible participation dans l'une des deux sociétés, dont son fils était le gérant de droit, il en était le véritable animateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a45a

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Le management de Mr X... était également les " menaces " qu'il faisait aux animatrices " je vais te virer, si tu ne te bouges pas "...

Source officielle

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