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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
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23 janvier 2019
[X], salarié intérimaire mis à la disposition de la société « Les Peintures Azuréennes », qui a déclaré avoir fait une chute sur son lieu de travail et s'être blessé aux poignets et au dos, le 2 décembre
Pôle 6 - Chambre 13
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21 février 2020
Mme [C] aurait pu se blesser ailleurs et à un autre moment qu'à son travail.
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00936_20220524
24 mai 2022
B..., âgé de 16 ans au moment des faits, le 4 mai 1962, a été blessé à l’abdomen par coup de couteau et que subsiste aujourd’hui de cette blessure une cicatrice, comme il ressort du certificat médical
Cour d'Appel
Madame Xc/Monsieur Y
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17 décembre 2001
A... a également attesté que Monsieur Y... a jeté avec force un boulon en direction de Madame X... avec l'intention de la blesser au visage et qu'il n'a échoué dans sa tentative que parce que cette dernière
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27 novembre 2002
avril 2002, Daniel A... qui circulait avenue du Comte Vert à Chambéry sur son scooter a freiné brutalement pour éviter un autre véhicule et a perdu le contrôle de son engin, qu'il a chuté et s'est blessé
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l'association la maison des enfants de la Providence à Paimboeuf lors d'un séjour en août 1995 au Sénégal avec des adolescents dans le cadre d'une activité para scolaire, lors d'une partie de pêche, était blessé
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16 décembre 2004
Celui-ci était grièvement blessé.
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11 mars 2004
X... lui-même licencié au club AS TUBEUROP FRANCE de FRESNOY LE GRAND ayant été blessé alors qu'il jouait dans l'équipe de SEQUEHART ; que l'absence d'engagement à titre personnel de l'UNION SPORTIVE DE
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13 mai 2004
Z... a pu déclarer aux gendarmes qu'il n'avait appris l'accident qu'à l'arrivée de ces derniers et leur affirmer que la victime n'avait pu que se blesser elle même ; que l'on discerne mal en quoi la chasse
10e Chambre
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13 avril 2011
Par réflexe , il a tenté de repousser le véhicule avec son bras pour se protéger et a été blessé au poignet droit.
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6 mars 2007
Il ressort des déclarations effectuées aux enquêteurs par M.X... que ce dernier a été blessé le 09. 01. 2004 après avoir tenté d'intervenir pour empêcher un vol de véhicule.
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2 octobre 2007
. *** E X P O S É D U L I T I G E Mlle Sofia X..., alors âgée de 17 ans, s'est blessée le 7 avril 2001 au domicile de Mme Salima Y... à MARSEILLE (Bouches-du-Rhône) en glissant sur le sol mouillé
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11 octobre 2007
l'accident, il a été décidé de protéger les fouilles, d'organiser des zones de stockage pour créer des possibilités de circulation correcte et de rappeler les consignes à suivre pour le transport des blessés
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14 octobre 2008
de dératisation réalisée par la société CDH, Monsieur X..., muni d'une pioche, a soulevé une plaque d'égout, opération au cours de laquelle, le manche de l'outil s'étant brisé, il est tombé et s'est blessé
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29 janvier 2008
Alain Y..., blessé le 8 avril 1988 par la manipulation d'un tracteur appartenant à M. X..., déboute les consorts X... de leur demande de déclaration de prescription de l'action de M.
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21 mars 2008
le 31 août 2003 à PIRAILLAN, conduit sous l'empire de substances classées comme stupéfiants et provoqué un accident dans lequel Malika D... a trouvé la mort, son compagnon Eric Y... étant gravement blessé
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15 novembre 2007
X... a été agressé et blessé par balle.
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5 avril 2011
Monsieur X...a été grièvement blessé dans cet accident, ayant subi un traumatisme crânien avec perte de connaissance, une contusion cérébrale et de multiples fractures, lesquels ont nécessité son hospitalisation
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20 juin 2011
. ; Le principe d'un préjudice corporel subi par Madame X... blessée au thorax et au coude et au poignet gauches « avec énorme perte de substance » au niveau du bras n'est ni contesté ni contestable
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