CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

645 résultats pour « Daguet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fd93b2013ef792078e4a2f5

Appel

21 avril 2020

21 avril 2020

6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 3] représentés par Me Anne-Florence MERCILLON, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.473 - N° du dossier 558 - Me Vanessa DARGUEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87088

Appel

10 mai 2004

10 mai 2004

(économiste) Avenue du Général Leclerc 65400 ARGELES GAZOST représentés par la SCP RODON J-Y., avoués à la Cour assistés de la SCP DARNET-GENDRE-DEPUY, avocats au barreau de TOULOUSE SA AXA CORPORATE SOLUTIONS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b2

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : Le 15 septembre 2007, la société de droit ikrainien Atem LLC (Atem) a acheté à la société Darlet Marchanet Technologie (DMT) ayant son siège au [...] une usine de

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04962_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

D, de Me Dagouret, représentant l'ONIAM, et de Me Garaud, représentant la CPAM de la Gironde. Considérant ce qui suit : 1. En raison d'une coxarthrose de la hanche droite, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03946_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Abidos, représentant les consorts F, de Me Demailly, représentant le CHU de Bordeaux, le groupe hospitalier du Havre et la SHAM, de Me Dagouret

Source officielle

Page 33 sur 33

← Précédent

Annonces BODACC788 résultats

Journal officiel
Créations

DAGUET, Delphine, Marie, Agnès

SIREN 835184409Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DAGUET Inc

SIREN 883892473Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

06/09/2026

Voir →

Radiations

DAGUET, Cédric

SIREN 819996331Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

27/08/2026

Voir →

Radiations

COING-DAGUET, Anthony, Alain, Joseph, COING-DAGUET

SIREN 904189446Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DAGUET

SIREN 939247896Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

06/08/2026

Voir →