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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba63
29 avril 2008
29 avril 2008
Jean es qualités d'ancien Président de L'ASSOCIATION NEUROGEL EN MARCHE, C / Me Alain Y... M. Jean Z... GAY Mme Muriel A... M. Virgil A... Melle Marie Jeanne B... M. Anthony C... M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85459
26 février 2001
26 février 2001
Jean-Luc O..., M. Philippe B..., M. Jean-Luc C..., M. Guy D..., Mmes X..., Mme Véronique Y..., M. François Z..., Mme Françoise Z..., M. Jean-Luc O..., M. Philippe B..., M. Jean-Luc C..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe56
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Novembre 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026a
11 février 2013
11 février 2013
Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 11 Février 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d4
30 juin 2008
30 juin 2008
Au motif que la vente comprenait un four qui n'était pas la propriété de Jean-Luc X... mais lui était donné en location par la société INDUSTELEC, la résolution de la vente a été prononcée aux torts du
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a385
5 mars 2008
5 mars 2008
Jean-Michel, Né le 28 octobre 1972 à CENON, Fils de X... Michel et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91509
6 mai 2014
6 mai 2014
Jean-François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f785
30 mai 2012
30 mai 2012
Jean-Noël dans ses conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c83
31 octobre 2013
31 octobre 2013
avocats, sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c595
12 juin 2008
12 juin 2008
représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie-Pierre SIGNORET, avocat au barreau de TARASCON LA SOCIÉTÉ BANQUE CHAIX dont le siège est 43, cours Jean Jaurès-84000 AVIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e2
24 septembre 2002
24 septembre 2002
JAURES et qui, sur la deman- de de Monsieur Jean-Luc Y... en"indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement et des articles L.321.4
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5c
7 novembre 2001
7 novembre 2001
X... en sa constitution de partie civile, a débouté Jean-Pierre X... de sa demande, celle-ci n'étant pas chiffrée, a donné acte la C.P.A.M des Ardennes de son intervention et de ses réserves, a condamné
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b0
5 janvier 2005
5 janvier 2005
de Maurice A..., approuvé par Jean Marc Z..., et valant contrat de travail.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be8899b588421c5e37e6
12 décembre 2012
12 décembre 2012
AUTO PICARDIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 34] [Localité 42] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Jean-philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e7
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Jean X... n'apporte aucun élément objectif justifiant les heures dont il demande le paiement ; qu'il ne produit ni attestations, ni relevés journaliers, ni courriers qu'il aurait adressés à l'employeur
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c9dab039e415d932f4
1 avril 2025
1 avril 2025
EXPRO, JCP de BONNEVILLE en date du 03 Juin 2022 Appelantes ASSOCIATION POUR LA GESTION DES ECOLES ET DU COLLÈGE JEANNE D'ARC DE [Localité 8] (OGEC JEANNE D'ARC), dont le siège social est situé
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a226590cdc6046d47396daf
4 juin 2026
4 juin 2026
[I], il lui sera donné acte qu'il s'en remet à justice et formule des réserves sans aucune reconnaissance ni de sa responsabilité ni de sa garantie. Sur ce, 36.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d6c
4 décembre 2013
4 décembre 2013
C/ Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d0
26 février 2014
26 février 2014
Jean Pascal Y...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdcd679b3096d4196edb64a
25 octobre 2018
25 octobre 2018
B... et Mme C... à l'audience du 3 juillet 2018 ; Attendu que suivant acte notarié en date du 3 novembre 1996, Jean X... a donné à bail à M.
Source officiellePage 33 sur 3267