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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25NC01699_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort aux buts en vue desquels elle a été rise.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02106_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
C... et Mme B... au res ect de leur vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort aux buts en vue desquels elles ont été rises, ni comme ayant été rises en méconnaissance de l’intérêt
Source officielleChambre 1-5
6348fee463d497adffda3daf
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL DEBEAURAIN & ASSOCIES SCP LIZEE PETIT TARLET Me Diane D'ORSO BIANCHERI, Me Sarah GAMES Me Francis PETITET SELARL CRUDO REMY SELARL BREU
Source officielle3ème chambre A
68df5d714a4e15bf2fe4fa1e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Sis [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680, avocat postulant et Me Nicolas HOBERDON, avocat au barreau
Source officielle8ème chambre
65b20cccc4cf860008dff487
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[D] [X] né le 24 Octobre 1946 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 11] Représenté par Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680 INTIMÉS
Source officielle8ème chambre
5fdaef618cfb5a82f90efd11
7 mai 2019
7 mai 2019
ORSI - Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f371
13 mars 2012
13 mars 2012
LARCHERES, avocat INTIMÉE : SARL SICOVAR "LES DEMEURES CALADOISES" représentée pas ses dirigeants légaux 381 avenue de l'Europe 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE représentée par la SCP DJ VERNE LG BORDET J ORSI
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ef
2 mai 2012
2 mai 2012
FAVRIAU, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉES : SAS PETITPIERRE & SABATIER RIL représentée par ses dirigeants légaux 29 quai Saint Antoine 69002 LYON représentée par la SCP DJ VERNE LG BORDET J ORSI
Source officielleChambre 1-7
6780be2c780de3a214879f1e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Edith TOLEDANO de la SCP TOLEDANO CANFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie ORSAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e741
17 juin 2011
17 juin 2011
IARD venant aux droits de la compagnie AXA ASSURANCES 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Louis-Gabriel BORDET de la SCP VERNE BORDET ORSI
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02758_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Quand le/la Président(e) juge le conseil suffisamment informé, il peut inviter l'orateur à conclure.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02382_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Mathieu Orsi, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous les actes relevant des attributions de l'Etat dans le département, à l'exception de décisions au nombre desquelles ne figurent
Source officielle2ème chambre section A
632aaa996ac99305da602ee5
25 août 2022
25 août 2022
bailleur de son droit de repentir résultant des dispositions de l'article 145-58 du code de commerce, le droit consécutif du preneur à une indemnité d'éviction à l'échéance du bail, celui-ci indiquant d'ors
Source officielleCour d'Appel
IE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONSc/Mademoiselle Sonia X
6253cd05bd3db21cbdd9208f
25 février 2015
25 février 2015
Madame Henriette FILHOUSE, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Présidente, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pascal X... Compagnie d'assurances MATMUTc/Monsieur Stéphane Y
6253cd06bd3db21cbdd920f2
4 mars 2015
4 mars 2015
barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 janvier 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean X... Madame Louise Yc/Monsieur Johnny Z
6253cd0bbd3db21cbdd92209
1 avril 2015
1 avril 2015
barreau de BORDEAUX , COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 février 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany
6253cd13bd3db21cbdd9238c
6 mai 2015
6 mai 2015
barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mars 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielle19e chambre
6260f9766d9e13277d6e3a3a
20 avril 2022
20 avril 2022
lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE, Mme [K] [R] épouse [B] (ci-après Mme [B]) a été embauchée à compter du 12 août 1996 en qualité de conseiller en droit social par la société ORS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
626b814ad1fb03057d9a4f45
26 avril 2022
26 avril 2022
diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me MERCIER substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6358cd68c40aa805a7864b15
20 octobre 2022
20 octobre 2022
agissant poursuites et diligences en son représentant légal domiilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentées par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officiellePage 34 sur 44