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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
69f2ee3bcdc6046d470d601a
29 avril 2026
, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Maître [T] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Pôle 1 - Chambre 9
643f88efad85da04f53a3c85
18 avril 2023
La facture en cause s'inscrit dans la poursuite de la mission confiée à l'avocate et les diligences listées correspondent à la rédaction d'une assignation en référé et de sa modification, des échanges
2ème chambre
636ca6036c7633dcd15b39ef
3 novembre 2022
PHOTOMETRIC SARL [Adresse 3] [Localité 2] assistée de Me VINSONNEAU avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Sandrine BEZARD de la SCP VPNG, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION
Chambre 3-1
69b29fcacdc6046d47676e1b
2 octobre 2024
au barreau de NICE substitué par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE S.A.
Ch.sociale-sect.prud'hom
696a477ccdc6046d4787c505
15 janvier 2026
Surtout, le rapprochement entre l'échange de SMS du 29 avril 2022 entre Mmes [M] et [J] et l'échange de courriels du 25 avril 2022 entre M.
Chambre Commerciale
6285e1866a1876057df5d5a6
18 mai 2022
d'énergie correspondants.
3ème Chambre Commerciale
6268de18b6a90a057d2a5af1
26 avril 2022
Saint-Brieuc sous le n°753 949 072, prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane BARON de la SCP BARON WEEGER AVOCATS
Pôle 5 - Chambre 6
68df5bd0cf4e7f1c37e1cc03
1 octobre 2025
au barreau de Paris, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me François-Marie IORIO, avocat au barreau de Paris, toque : D0649, substitué à l'audience par Me Raphaël IORIO, avocat au barreau de Paris
Cour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce22
23 janvier 2009
ooooo Il apparaît à la lecture des correspondances échangées entre les parties que Vincent Y...s'est trouvé confronté à un flot de lettres recommandées de Stéphanie X..., le mettant dans l'obligation
Pôle 1 - Chambre 3
66fab2894025a5659a5e0e59
24 octobre 2023
[P] ; - les échanges de courriels ou tout autre support entre M. [P] et des responsables et des collaborateurs de Bengs ; - l'intégralité des échanges (courriels, SMS ...) entre M.
Pôle 6 - Chambre 8
5fdb7a25c7839a5870cf2bee
5 mars 2019
1] 1971 à [Localité 3] Représentée par Me Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0487 Plaidée par Me Vital JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0487 COMPOSITION DE LA
6253ca48bd3db21cbdd8a907
17 décembre 2007
entrer dans les lieux dès le mois de mars.
Pôle 4 - Chambre 1
616333d4f74a27a178b843ca
12 mai 2011
Considérant au vu des échanges entre les parties, la vente parfaite, les époux [H] ont, par acte du 8 février 2009, fait assigner la société [F] [U] devant le Tribunal de grande instance de Paris en vente
3e chambre
5fda8ba9355dab19e34a8876
20 juin 2019
Le même acte notarié prévoyait un échange de parcelles entre M.
CHAMBRE SOCIALE A
6707701981e733ee26982e3d
9 octobre 2024
2015 et décembre 2018, la convention la liant à la société CIRCET ainsi que les échanges de correspondance entre les deux sociétés concernant le transfert de salariés, et la note économique transmise au
6253cab7bd3db21cbdd8bd3d
10 janvier 2008
Gérard Ducrey, avocat de la société Saint Andrew's Group, a adressée à M.
6319877151eeae4f1309d268
7 septembre 2022
et sortie dressé en présence des parties, vu les courriels échangés entre les parties, vu les articles 546 et 547 du code civil, vu l'article 131-1 du code civil, à titre principal : - infirmer
Pôle 1 - Chambre 2
65a0f0e65bbe450008b2d075
11 janvier 2024
Elle est constituée : - en sa première partie, d'un échange de mails entre la SCP d'huissiers de justice Simonin-Le Marec-[L], ayant diligenté la procédure de saisie-vente suivant procès-verbal du 13
Chambre 8
6864c1f731953a33f9365df9
1 juillet 2025
De plus, il apparait que ce point a été évoqué à plusieurs reprises au cours des échanges par mail entre les parties.
Chambre des Baux Ruraux
63b7cdc76b63637c907b7d4b
5 janvier 2023
- sur l'existence d'un bail sur la parcelle XE [Cadastre 9] entre Mme [W] et les époux [C] Au soutien d'une telle analyse, les époux [C] se prévalent d'un échange de parcelles intervenu avec les
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