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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a19

Appel

13 septembre 2001

13 septembre 2001

Martine demeurant : 3 Rue de la Marne 42000 SAINT ETIENNE Avocat : Maître ASTOR APPELANTE ---------------- - SCP AGUIRAUD-NOUVELLET . MONSIEUR Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6684eb08a0de54ff609f7ff8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

5] - RG n° 23/57586 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6684eb08a0de54ff609f7ffa

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

5] - RG n° 23/57586 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fd6bbd03a05db965135

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Myriam WIN-BOMPARD, avocate au barreau de GUADELOUPE/SAINT-MARTIN/SAINT- BARTHÉLÉMY M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911eb

Appel

27 février 2014

27 février 2014

représenté par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE Madame Marie-Françoise Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90200

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Alain X..., Mme Maryline Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd4c

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Maître Philippe Z... Madame Camille A... Gaël B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d20

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c756

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

DE VILLEREGLAN représenté par la SCP ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Martine Z..., assistée de Maître Geneviéve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e8d

Appel

14 février 2006

14 février 2006

14/02/2006 ARRÊT No NoRG: 05/00756 Décision déférée du 01 Décembre 2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 03/2656 ALQUIER Guy X... représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Martine Y... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfd

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a277

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4cb

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU- PHILIPPOT JEUSSET C / Sandra Z... épouse A...

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163db3521096bcc7de7d120

Appel

7 décembre 2009

7 décembre 2009

CHATEAU C/ [R] [K] représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET [T] [F] épouse [K] représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927e

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

KAIM-MARTIN, greffier de chambre. EXPOSE DU LITIGE De l'union de Georges Y... et Eliane D... sont issus deux enfants, Jean et Fabienne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c3a

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Philippe Antoine né le 01 Août 1963 à COSNAC Fils de X... Hubert et de Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d41d

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

C/ Philippe, Pierre-Marie, André Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61629f7135a5d4e0c2ddc9c6

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, François MARTIN a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

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CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d24

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

d'administrateur et de commissaire à l'exécution du plan de la SARL LA CARIGNETTE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON Maître Jean-Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9008a

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

APPELANTE : Madame Maryvonne Monique Y... épouse Z... ... 97231 LE ROBERT représentée par Me Philippe HIRGOROM, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : SOCIETE GAN OUTREMER IARD 30 Bld du

Source officielle

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