AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 17/06763 - N° Portalis DBVX-V-B7B-LIKH [P] C/ SASU COMPAGNIE IBM FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

07/02/2020 ARRÊT N°51 N° RG 18/01871 - N° Portalis DBVI-V-B7C-MH5O CK/NB Décision déférée du 28 Mars 2018 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE - 16/01728 section Encadrement

07/02/2020 ARRÊT N°66 N° RG 18/01886 - N° Portalis DBVI-V-B7C-MH6M CK/IM Décision déférée du 28 Mars 2018 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 16/01743) Mme MAFFRE

07/02/2020 ARRÊT N°70 N° RG 18/01890 - N° Portalis DBVI-V-B7C-MH6V CK/NB Décision déférée du 28 Mars 2018 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE - 16/01747 (Mme.

07/02/2020 ARRÊT N°83 N° RG 18/01904 - N° Portalis DBVI-V-B7C-MH7R CK/IM Décision déférée du 28 Mars 2018 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE (16/01761) Mme MAFFRE

C/ SAS BRITISH STEEL FRANCE RAIL, anciennement SAS TATA STEEL FRANCE RAIL Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Avril 2017 par le Conseil de Prud'hommes -

S... a saisi le 19 mars 2015 le Conseil de prud'hommes de Montpellier afin de solliciter diverses sommes au titre de l'exécution de son contrat de travail.

[J] a saisi le 19 mars 2015 le Conseil de prud'hommes de Montpellier afin de solliciter diverses sommes au titre de l'exécution de son contrat de travail.

[E] a saisi le 19 mars 2015 le Conseil de prud'hommes de Montpellier afin de solliciter diverses sommes au titre de l'exécution de son contrat de travail.

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/01025 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NJOU ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 SEPTEMBRE 2015 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

ARRÊT DU 31 Janvier 2020 N° 184/20 N° RG 17/02807 - N° Portalis DBVT-V-B7B-Q6PX VS/AL RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Sociale -Section B ARRÊT DU JEUDI 30 JANVIER 2020 Appel d'une décision (N° RG 16/00031) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de GRENOBLE en date du 12 septembre 2017

V-B7A-QYE5 AFFAIRE : [F] [P] C/ GE Hydro France anciennement dénommée Alstom Hydro France Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes

délivrée le :24/01/2020 à : Me Jérémy VIDAL, avocat au barreau de TOULON Me Jérôme COCHET de la SELAS PWC, avocat au barreau de LYON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes

CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 JANVIER 2020 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère) PRUD'HOMMES

Sociale -Section B ARRÊT DU JEUDI 09 JANVIER 2020 Appel d'une décision (N° RG 15/01029) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date du 23 janvier 2017 suivant

[I] (SELARL [I]) - Mandataire liquidateur de la SAS CIRCULAR FRANCE C/ [P] [Y] AGS CGEA IDF OUEST Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes

Contestant le bien-fondé de son licenciement et estimant ne pas avoir été remplie de l'intégralité de ses droits, Mme [A] a saisi le conseil de prud'hommes de Bobigny le 20 septembre 2013.

Le 03 juin 2014, Mme [I] [T] saisissait le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt en contestation du bien-fondé de son licenciement.

OCTOBRE 2019 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/12389 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B4HFJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2017 -Conseil de Prud'hommes