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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
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13 octobre 2022
13 octobre 2022
2 cm dans l'angle droit de la véranda contre la façade arrière Le joint assurant la liaison entre le plinthe carrelée et le carrelage s'est agrandi depuis deux ans -déformation et basculement du châssis
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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13 janvier 2020
13 janvier 2020
, chargée des réparations à la suite du contrôle technique, a diagnostiqué un défaut d'étanchéité du moyeu droit 2ème avec présence de graisse sur les garnitures et des fissures sur la structure du châssis
Source officielle12e chambre
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25 octobre 2016
25 octobre 2016
Demeurant [Adresse 4] En qualité d'expert avec la mission suivante : ' Se rendre à l'endroit où est entreposée la machine à chape WORKER n°1, n° de châssis WBF1F3FA1AEBA0067 livrée par la société BAU-MASCHINEN-SERVICE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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6 mars 2014
6 mars 2014
conseillère Madame Sophie GRALL, conseillère En application de l'ordonnance de Monsieur Le Premier Président de la Cour d'Appel de PARIS, du 22 décembre 2012 Greffier, lors des débats : Mme Amandine CHARRIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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18 avril 2013
18 avril 2013
de : Monsieur Jacques CHAUVELOT, Président de chambre Madame Michèle TIMBERT, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Amandine CHARRIER
Source officielleCour d'Appel
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30 novembre 2001
30 novembre 2001
A... le 22 octobre 1961 à PARIS 17ème Le Moulin 5 Grande Rue 60300 FONTAINE CHAALIS S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd3
13 septembre 2007
13 septembre 2007
il sera seulement rappelé ici que, le 17 décembre 2002, la société Hager a confié à la société TAT le soin de transporter, d'Obernai à Douvres-La-Delivrande (Calvados), à destination de la société Charrier
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Le châssis a été ainsi revu et rééquilibré et le moteur deux litres d'origine a été remplacé par un moteur HONDA 1600 cm3.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03f
26 février 2008
26 février 2008
CHAMIERS AUTOMOBILES, indiquant qu' elle s' occupait notamment " de négocier les conditions de rémunération annuelle pour le garage " (pièce 19 de son actuelle production) ; que toutefois, cette attestation
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d876
11 janvier 2011
11 janvier 2011
et sera donc retenu ; - II-Sur les désordres affectant les lieux loués Attendu que l'expert A... a constaté la réalité de deux désordres : la présence d'infiltrations d'eau sur le chevêtre des châssis
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d5
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Z...a confirmé le défaut de solidité de la façade sud en indiquant que " cette façade est en châssis aluminium coulissants et fins (52 mm), elle est en 2 parties, d'environ 8 et 5 m sur 3, 40 m de hauteur
Source officielleChambre 1-8
69692dffcdc6046d476d7233
14 janvier 2026
14 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/13830 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN64E Ordonnance n° 2026 / M007 Monsieur [T] [P] représenté par Me Pierre CHAMI,
Source officielle1re Chambre A
60373bcc5659011796ac3ea1
19 mai 2015
19 mai 2015
naissance 1] 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre CHAMI
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aa9c
19 décembre 2006
19 décembre 2006
FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D' AUTRES INFRACTIONS 64 rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représentée par la SCP RIVES- PODESTA, avoués à la Cour assistée de la SCP CHARRIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b9
22 février 2008
22 février 2008
.- 24660 COULOUNIEIX CHAMIERS, Appelant, Absent, sans avocat. * Z... Nicole, ès- qualités d' héritière de Félicien A..., partie civile décédée, Demeurant ..., Appelante, Absente, sans avocat.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00141_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
suppression de la porte sur la façade est en partie haute permettant d'accéder au plancher supérieur, avec conservation du plancher, l'accès se faisant désormais par l'intérieur, la mise en place d'un châssis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le choc de la benne contre son châssis aurait généré un sursaut et aurait fait décoller le salarié'.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697393c4cdc6046d476f0ed1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Iard à payer au syndicat des copropriétaires du Pôle Médical Santé Alouette, représenté par son Syndic la Sas B2DIMMO, la somme de 3.470,10 euros en réparation du désordre d'infiltration au pied du châssis
Source officielleChambre 3 A
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20 janvier 2025
20 janvier 2025
Etat général du châssis : déformation mineure d'un longeron ou d'une traverse ' AR, - 6.1.7.g.1. Transmission : capuchon anti-poussière gravement détérioré ' AVD, - 6.2.4.a.1.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3f
4 juin 2008
4 juin 2008
lorsque les deux parties sont repliées, de manière à réduire l'encombrement transversal et permettre à cette machine de circuler sur les routes, que cependant ce ramasseur est porté solidairement par le châssis
Source officiellePage 37 sur 154