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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
69d89088cdc6046d47bb9d0e
9 avril 2026
, des produits à base d'amiante utilisés dans l'entreprise et il citait, pour exemple, la consommation annuelle d'amiante au sein de la centrale thermique de [Localité 9] qui était de l'ordre de 510 kilos
Chambre sociale 4-2
67932e4120da87ff5e0112bb
23 janvier 2025
[B] ont été fixés, il a été tenu compte d'une perte de chiffre d'affaires d'un montant de 20 000 kilos euros, liée à une escroquerie impliquant certaines pharmacies (pièces 6 de la société, 13, 38 et 44
Pôle 4 - Chambre 10
679331bf31df9338379d2675
par le médecin d'un examen du bassin de la parturiente avant de prendre la décision d'un accouchement naturel par voie basse, plus difficile lorsque le poids du bébé est important - proche de quatre kilos
8ème Ch Prud'homale
6719e5155857dd64cbdaa6c0
23 octobre 2024
[V] a perdu dix kilos, ce qui est confirmé par ses proches (épouse, enfants, mère) lesquels attestent s'être inquiétés pour sa santé.
Chambre 4-1
679484d05336e7e668efcd4f
24 janvier 2025
, troubles de l'attention et de la mémoire, troubles de l'humeur (tristesse, pleurs), dépression (totalement ramollie moralement), perte d'intérêt, isolement social, prise de poids de plus de trente kilos
Pôle 5 - Chambre 7
5fca5747a870131f5655d9b7
19 novembre 2020
article que les conditions financières de raccordement au réseau de transport ne s'appliquent pas, de manière générale, aux installations de production d'électricité ayant une capacité inférieure à 100 kilo-volt-ampères
7ème Ch Prud'homale
6a19219bcdc6046d4752f34e
28 mai 2026
Aucune pratique lui est possible ce qui lui a fait prendre 30 kilos.
Pôle 5 - Chambre 16
602d26f554b3463def007b0e
16 février 2021
conséquence comme référence de base la marge brute de la société telle qu'elle résulte du dernier exercice comptable avant la rupture en 2016, dans le rapport d'expertise, soit la somme de 90 257 KDZD (kilo
Pôle 3 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576195
30 novembre 2016
[A] [B] des fonds dus par la compagnie d'assurances au titre de la vétusté et de la TVA, soit 12.615,10 euros, - ordonner le remboursement à la succession par Mme [A] [B] de neuf lingots d'or d'un kilo
Chambre sociale
61628cce293034a8c342f6eb
13 juin 2013
seconde, aux termes de laquelle, le technicien commercial de EURALIS, répondant à l'huissier mandaté par Monsieur [O] [GU], a confirmé avoir reçu une livraison dont le total est de 15 tonnes et 180 kilos
1ère Chambre
61629bc6eaaf44d62f53e9cf
26 juillet 2013
11 du mois de mars 1988 relatif aux fondations superficielles, ni au paragraphe 3-2 du DTU 13-11 relatif au dosage en ciment du béton, qui s'est avéré inférieur à celui préconisé par ce DTU, soit 350 kilos
Cour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575e
28 juin 2001
J'achetais les ormeaux 80 à 85 francs le kilo"). Il a ensuite procédé à la revente de ces ormeaux sous la dénomination de "mollusques" ou "prestations de services" à la société Y...
Pôle 4 - Chambre 4
61630e50da3e3d3066036769
17 janvier 2012
septembre 2005 ; Que Mme [W] ne peut donc pas affirmer que cette somme ne résulte d'aucun décompte, tout en faisant d'ailleurs valoir de manière contradictoire qu'elle a été destinataire de 'plusieurs kilos
Pôle 1 - Chambre 2
6163cffe74df0e9c0194f820
7 octobre 2009
L'entrepôt abrite également un nombre important de ballots de vêtements de 40 kilos chacun".
6253c9e8bd3db21cbdd898cd
5 décembre 2007
Laurent A..., fils de José A..., indiquait que Lakdar X... lui avait fourni trois à cinq kilos de résine de cannabis d'origine afghane. Ce que ce dernier déniait.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04621_20220405
5 avril 2022
requérante soutient que ses observations du 6 juin 2017 à la proposition de rectification du 6 avril 2017 dans lesquelles elle se prévalait de son objet social et de la circonstance que le seuil des 20 kilos
62c7caedcb8dca058e3e7ebc
7 juillet 2022
décembre 2015, en train de souder ses tuyaux de grosse section, ou arrimant de gros tuyaux à l'aide d'une corde à 11h06 ou encore une photographie du même jour présentant un tuyau de plusieurs dizaines de kilos
17e chambre
62c7cb53cb8dca058e3e80ab
6 juillet 2022
Les charges de plus de 25 kilos comme les scollings et les vitres doivent être portées systématiquement en binôme (comme convenu lors de l'étude de poste du 25/03/2016).
Chambre 2-4
6312ee9b2e6a8e4f13ca603d
31 août 2022
Maître Gongrypp a indiqué à la cour que ce dossier, pesant dix kilos, serait déposé le 17 mai 2022. La chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence a reçu le dossier de M.
Chambre Sociale
69eafb34cdc6046d47570131
23 avril 2026
[U]) a présenté une décompensation psycho-traumatique avec état de sidération et de manifestations psychosomatiques telles qu'un amaigrissement de 10 kilos en un mois et des manifestations digestives avec
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