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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

69d89088cdc6046d47bb9d0e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

, des produits à base d'amiante utilisés dans l'entreprise et il citait, pour exemple, la consommation annuelle d'amiante au sein de la centrale thermique de [Localité 9] qui était de l'ordre de 510 kilos

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67932e4120da87ff5e0112bb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[B] ont été fixés, il a été tenu compte d'une perte de chiffre d'affaires d'un montant de 20 000 kilos euros, liée à une escroquerie impliquant certaines pharmacies (pièces 6 de la société, 13, 38 et 44

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

679331bf31df9338379d2675

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

par le médecin d'un examen du bassin de la parturiente avant de prendre la décision d'un accouchement naturel par voie basse, plus difficile lorsque le poids du bébé est important - proche de quatre kilos

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6719e5155857dd64cbdaa6c0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[V] a perdu dix kilos, ce qui est confirmé par ses proches (épouse, enfants, mère) lesquels attestent s'être inquiétés pour sa santé.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

679484d05336e7e668efcd4f

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

, troubles de l'attention et de la mémoire, troubles de l'humeur (tristesse, pleurs), dépression (totalement ramollie moralement), perte d'intérêt, isolement social, prise de poids de plus de trente kilos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fca5747a870131f5655d9b7

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

article que les conditions financières de raccordement au réseau de transport ne s'appliquent pas, de manière générale, aux installations de production d'électricité ayant une capacité inférieure à 100 kilo-volt-ampères

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a19219bcdc6046d4752f34e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Aucune pratique lui est possible ce qui lui a fait prendre 30 kilos.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

602d26f554b3463def007b0e

Appel

16 février 2021

16 février 2021

conséquence comme référence de base la marge brute de la société telle qu'elle résulte du dernier exercice comptable avant la rupture en 2016, dans le rapport d'expertise, soit la somme de 90 257 KDZD (kilo

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576195

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

[A] [B] des fonds dus par la compagnie d'assurances au titre de la vétusté et de la TVA, soit 12.615,10 euros, - ordonner le remboursement à la succession par Mme [A] [B] de neuf lingots d'or d'un kilo

Source officielle
CA

Chambre sociale

61628cce293034a8c342f6eb

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

seconde, aux termes de laquelle, le technicien commercial de EURALIS, répondant à l'huissier mandaté par Monsieur [O] [GU], a confirmé avoir reçu une livraison dont le total est de 15 tonnes et 180 kilos

Source officielle
CA

1ère Chambre

61629bc6eaaf44d62f53e9cf

Appel

26 juillet 2013

26 juillet 2013

11 du mois de mars 1988 relatif aux fondations superficielles, ni au paragraphe 3-2 du DTU 13-11 relatif au dosage en ciment du béton, qui s'est avéré inférieur à celui préconisé par ce DTU, soit 350 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8575e

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

J'achetais les ormeaux 80 à 85 francs le kilo"). Il a ensuite procédé à la revente de ces ormeaux sous la dénomination de "mollusques" ou "prestations de services" à la société Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

61630e50da3e3d3066036769

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

septembre 2005 ; Que Mme [W] ne peut donc pas affirmer que cette somme ne résulte d'aucun décompte, tout en faisant d'ailleurs valoir de manière contradictoire qu'elle a été destinataire de 'plusieurs kilos

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163cffe74df0e9c0194f820

Appel

7 octobre 2009

7 octobre 2009

L'entrepôt abrite également un nombre important de ballots de vêtements de 40 kilos chacun".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898cd

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Laurent A..., fils de José A..., indiquait que Lakdar X... lui avait fourni trois à cinq kilos de résine de cannabis d'origine afghane. Ce que ce dernier déniait.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04621_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

requérante soutient que ses observations du 6 juin 2017 à la proposition de rectification du 6 avril 2017 dans lesquelles elle se prévalait de son objet social et de la circonstance que le seuil des 20 kilos

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c7caedcb8dca058e3e7ebc

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

décembre 2015, en train de souder ses tuyaux de grosse section, ou arrimant de gros tuyaux à l'aide d'une corde à 11h06 ou encore une photographie du même jour présentant un tuyau de plusieurs dizaines de kilos

Source officielle
CA

17e chambre

62c7cb53cb8dca058e3e80ab

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Les charges de plus de 25 kilos comme les scollings et les vitres doivent être portées systématiquement en binôme (comme convenu lors de l'étude de poste du 25/03/2016).

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6312ee9b2e6a8e4f13ca603d

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Maître Gongrypp a indiqué à la cour que ce dossier, pesant dix kilos, serait déposé le 17 mai 2022. La chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence a reçu le dossier de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb34cdc6046d47570131

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[U]) a présenté une décompensation psycho-traumatique avec état de sidération et de manifestations psychosomatiques telles qu'un amaigrissement de 10 kilos en un mois et des manifestations digestives avec

Source officielle

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