CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6868b6bf2f06adf21413c3f9
4 juillet 2025
Je l'ai également vu sur ses jours de repos prêter main forte à une équipe dépassée par un gros service au restaurant.
1ère chambre
6780bad2f25437b69df75a7c
9 janvier 2025
Constitue également un dol la dissimulation intentionnelle par l'un des contractants d'une information dont il sait le caractère déterminant pour l'autre partie.
Pôle 4 - Chambre 6
6545ee3b4ac6088318da11db
3 novembre 2023
Il était également prévu une mission de vérification des installations électriques en vue de la délivrance des imprimés consuel.
Chambre 3-1
5fca6cedad0e6557b50753a6
22 octobre 2020
EXPOSE DE L'AFFAIRE Le 1er juillet 2013, la société SEAFOOEXPORT actuellement dénommée SEAFOODIA, qui a pour activité le négoce et la vente en gros de produits frais et congelés de la mer, et la société
1re chambre 2e section
6032df8d69048d53beb67da3
14 novembre 2017
La société Financo a également fait preuve de négligence en débloquant l'intégralité des fonds au vu d'une attestation de demande de financement dont les termes ne permettaient pas au prêteur de vérifier
Chambre 1-7
5fd988063d19a9782902a3be
16 janvier 2020
Il indiquait étudier également le 'problème du téléphone et de la télévision'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616396435fe465b53b77f461
24 juin 2010
D'autres facteurs structurels expliquent également les difficultés rencontrées par les producteurs d'enveloppes, tels que la concentration des grands clients (grands fournituristes internationaux, banques
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b882
7 mars 2008
demeurant ... et Xavier C... 92430 MARNE LA COQUETTE représenté par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Maître Michelle Z...
6253ca9cbd3db21cbdd8b883
demeurant ... 92430 MARNE LA COQUETTE représenté par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour, assistée de Maître Michelle SOLARO LAPORTE, avocat au Barreau de Paris, COMPOSITION DE LA COUR :
6253ca9cbd3db21cbdd8b88d
demeurant ... 92430 MARNE LA COQUETTE représenté par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour, assistée de Maître Michelle Z... A..., avocat au Barreau de Paris, La S.A.
6253ca0fbd3db21cbdd89edc
17 décembre 2007
Elle sollicite également que soit constatée la rupture par la société SPGO du contrat de travail de Georges X....
6253ca0fbd3db21cbdd89ede
Elle sollicite également que soit constatée la rupture par la société SPGO du contrat de travail d'Hervé X....
6253ca0fbd3db21cbdd89ee2
Elle sollicite également que soit constatée la rupture par la société SPGO du contrat de travail de Stéphane X....
Pôle 1 - Chambre 3
615e0e3cc25a97f0381f53c3
28 octobre 2014
Considérant qu'en l'espèce sont versés aux débats des catalogues de jouets de la marque 'Janod'pour les années 2006 à 2012, présentant le 'Puzzle France Magnétique', puis, à compter de l'année 2008 également
Pôle 6 - Chambre 5
65321b519e4ea48318f5aff5
19 octobre 2023
Selon le compte-rendu de l'entretien du 5 novembre 2019 également produit par la RATP, M. [C], qui n'était pas assisté, a alors déclaré : '(...)
Chambre commerciale 3-1
671b35bc2edfb0b58c05f11e
24 octobre 2024
Il a également suivi l'expert en ce qu'il a estimé la valeur locative des locaux à 590 euros/m2 puis, après avoir considéré que la locataire était bien fondée en sa demande de voir déduire le montant de
12e chambre
5fdbb7ae4d8af396e1a8a19f
5 février 2019
Par ailleurs la société Fast Retailing avait sollicité également du prestataire la réalisation d'un audit incendie sur ses établissements.
5e Chambre
5fd97a6d9b2cb268a2b9f89e
23 janvier 2020
Or, cette demande ayant été rejetée, il convient de rejeter également la demande en répétition de l'indu, le jugement étant confirmé de ce chef.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
679331c431df9338379d26b9
23 janvier 2025
Ce bon de commande porte sur : "des panneaux solaires photovoltaïques avec AIR SYSTEM en autoconsommation/injection directe La prise en charge par FRANCE PAC ENVIRONNEMENT : - de l'obtention du CONSUEL
5fe1dc05fa3bff74c4ad10e1
17 décembre 2020
L'expert a également relevé que les enregistreurs de température révélaient une remontée de la température commençant le 17 février au soir ou le 18 au matin, 'pour dépasser les 8° et atteindre en 3 jours
Page 39 sur 75
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.