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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90200
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Alain X..., Mme Maryline Y... épouse X...
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bf9c02507c9078dce4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 10 novembre 2022 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdd3f4c727053a7b34cd62a
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Alain D... de l'agence L'ETAPE IMMOBILIÈRE, mandaté par la société locataire.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdd9464502d143e2ac87363
31 août 2018
31 août 2018
-A..., Avocat postulant au Barreau de RENNES et par Me Jean-Alain B... de la SELARL FONTENEAU - B... - MARCHAND, Avocat plaidant du Barreau de NANTES EXPOSE DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e14cdc6046d47894d9a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
CSE) du 26 octobre 2020, reconnu que deux IBODE avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux IBODE, allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e18cdc6046d47894dd9
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[8]) du 26 octobre 2020, reconnu que deux [10] avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux [10], allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e1bcdc6046d47894ded
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[8]) du 26 octobre 2020, reconnu que deux [10] avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux [10], allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e1dcdc6046d47894e30
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[8]) du 26 octobre 2020, reconnu que deux [10] avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux [10], allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e20cdc6046d47894e6c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[8]) du 26 octobre 2020, reconnu que deux [10] avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux [10], allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f2acdc6046d47895fcf
23 janvier 2026
23 janvier 2026
CSE) du 26 octobre 2020, reconnu que deux IBODE avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux IBODE, allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f2ccdc6046d47896108
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[8]) du 26 octobre 2020, reconnu que deux [11] avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux [11], allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f30cdc6046d47896293
23 janvier 2026
23 janvier 2026
CSE) du 26 octobre 2020, reconnu que deux IBODE avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux IBODE, allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f33cdc6046d478962d2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[8]) du 26 octobre 2020, reconnu que deux [10] avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux [10], allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f35cdc6046d478962e5
23 janvier 2026
23 janvier 2026
CSE) du 26 octobre 2020, reconnu que deux IBODE avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux IBODE, allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f38cdc6046d47896322
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[8]) du 26 octobre 2020, reconnu que deux [10] avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux [10], allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f3bcdc6046d47896338
23 janvier 2026
23 janvier 2026
([7]) du 26 octobre 2020, reconnu que deux [9] avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux [9], allait
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629f7635a5d4e0c2ddc9f8
20 novembre 2009
20 novembre 2009
substituant Me LAPP, avocat au barreau de PARIS, toque D1974 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e58e578519f70b5ebaae
29 janvier 2010
29 janvier 2010
PARIS, toque : P 310, plaidant pour la SELARL GOZLAN PEREL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Décembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b0
5 janvier 2005
5 janvier 2005
La relation salariale s'est poursuivie et des difficultés relationnelles se sont fait jour à la fin de l'année 2000 entre Jean Marc Z...et le rédacteur en chef Alain B..., difficultés concrétisées par
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78a
11 septembre 2007
11 septembre 2007
où est géré ce dossier,, 39 Boulevard Vincent Delpuech- Les Bureaux du Méditerranée-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Alain
Source officiellePage 4 sur 36