CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

117 résultats pour « Alain VAMOUR »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c07

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

J.D.B Prise en la personne de son gérant en exercice Chemin des Escoussas 30340 SALINDRES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MORIN JOUTARD, avocats au barreau

Source officielle

Page 4 sur 6

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre

679331d331df9338379d278f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

septembre 2023 RG :20/03341 [E] [K] ÉPOUSE [E] C/ [F] [T] ÉP [F] [F] ÉP [W] SCI RÉSERVOIR 30 Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2025 à : - Me Emmanuelle Vajou

Source officielle
CA

1ère chambre

6973579ccdc6046d4768ab1a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[V] [H] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 13] (83) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b7

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

née le 01 Septembre 1985 à PERTUIS (84120) ... 84160 LOURMARIN représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Louis- Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316f3cdc6046d47a7d85a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane GOUIN de la SCP LOBIER & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean-alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a807

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

C / SA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 08 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Alain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a011

Appel

5 février 2008

5 février 2008

né le 14 Janvier 1944 à VALENCE (82) Avocat ... 26000 VALENCE représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN ARNAUD PETIT, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ebc

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Monsieur Alain Z... et Madame Gisèle A..., les père et mère de Mademoiselle Christelle Z..., sont intervenus volontairement à la procédure pour réclamer la réparation de leur préjudice moral.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c06

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Y..., avoués à la Cour assisté de la SCP BERAUD COMBE SOULELIAC LECAT- CHEMEL, avocats au barreau de PRIVAS INTIMES : Maître Alain MADONNA agissant es qualité de mandataire liquidateur de la SA HELISOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b963

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Jean- Luc Y...- Alain Z... à supporter les conséquences dommageables pour lui- même des engagements contractés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b87b

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

la Cour assisté de la SCP SCHEUER- VERNHET JONQUET ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Paul Y... ... 30150 ROQUEMAURE représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1ed

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

intervenant volontaire Me Frédéric E... mandataire judiciaire désigné à cette fonction en remplacement de Me F... (... 30000 NÎMES). ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd878f2

Appel

12 juillet 2005

12 juillet 2005

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRES RÉUNIES ARRÊT DU 12 JUILLET 2005 APPELANT : Monsieur Robert Y... ... 83380 LES ISSAMBRES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd878f3

Appel

12 juillet 2005

12 juillet 2005

A..., avoués à la Cour assistée de Me Guy CHETRITE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES : Monsieur Alain X... né le 15 Juin 1953 à SAINT LO Le Thor Nord 84240 GRAMBOIS représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d1

Appel

12 mai 2009

12 mai 2009

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Hugo D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b878

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

: Madame Ginette Y... veuve Z... épouse A..., née le 05 Novembre 1948 à LE CATEAU- CAMBRESIS ... ... 84700 SORGUES représentée par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd0

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

né le 02 Octobre 1949 à LE GRAU DU ROI (30240) ... 30220 AIGUËS MORTES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Anthony CHABERT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aea9e4ea48318f5ad8b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

MAZALEX Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Jean paul CHABANNES à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 19

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6350e4da42150aadff23db72

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

GAN ASSURANCES Grosse délivrée le 19 octobre 2022 à : - Me VAJOU - Me LEMAIRE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfe

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Alain X... ... 83310 COGOLIN représenté par la SCP M.

Source officielle