Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b4f
20 février 2003
20 février 2003
fait, dans un premier temps, un rappel technique relatif au comportement des végétaux pendant leur transport et sur le fonctionnement des conteneurs frigorifiques ; Qu'il prétend qu'en l'espèce, la banane
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9077b
15 février 2013
15 février 2013
légitimement empêché, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe , ENTRE : Monsieur Khalifa X..., né le 15 septembre 1968 à Aït Baha
Source officielle1re Chambre B
6162cf6f8b4dc27576e7b75a
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Notaire Associé [Adresse 3] représenté par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Caroline BARAN
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00018_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Camenen, président, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. Le président rapporteur, G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3e
28 juin 2007
28 juin 2007
************* La société SOLY IMPORT a chargé la société MÉDITERRANÉENNE DE LOGISTIQUE ET DE TRANSPORTS, ci-après MLT, d'effectuer le transport depuis l'Italie de deux lots de 8 et 14 palettes de bananes
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00751_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Congard, pour la commune de Villebon-sur-Yvette
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00978_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Montagne, pour la commune de Gennevilliers
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01054_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - et les observations de Me Sadoun, pour Mme E épouse B et celles de Mme E épouse B.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02070_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Le rapport de Mme Bahaj a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02361_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Camenen, président, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. La rapporteure, C.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60325718c2e6448c7901928d
22 février 2018
22 février 2018
société POMONA dans les circonstances suivantes : - le 17 janvier 2011 à 10h dans l'entrepôt - circonstances: selon les dires du salarié, celui - ci se serait fait mal au dos en portant un colis de bananes
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02280_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le rapport de Mme Bahaj a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00875_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Le rapport de Mme Bahaj a été entendu en audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01741_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Camenen, président, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2025. La rapporteure, C.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02253_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Alphonse, pour la société Fréon Elagage
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a53
5 juillet 2022
5 juillet 2022
avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265250083040276 Monsieur [X] [L] né le 05 Mai 1954 à BARBATRE (85000) 10 Allée de Rochefuret 37510 BALLAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c8
22 février 2011
22 février 2011
LE PREPOSE DU CHS LE VINATIER ... 69677 BRON CEDEX non comparant Mme Michèle Y... ... 01360 BALAN non comparante Mme Renée Z... ... 69210 SAVIGNY non comparante Mme Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89339
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Patrick Michel Guy coupable de : BANQUEROUTE : TENUE D'UNE COMPTABILITE INCOMPLETE OU IRREGULIERE, du 01 / 01 / 1997 au 04 / 01 / 2000, à TOURS-BALLAN MIRE (37), LA ROCHE SUR YON-LES ESSARTS (VENDEE),
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01368_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Picard, pour la communauté de communes
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01369_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bahaj, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Picard, pour la communauté de communes
Source officiellePage 4 sur 18