représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour Monsieur Christian B... né le 29 Août 1946 à MARSEILLE (13000), demeurant...

IARD ASSURANCES MUTUELLES [S] [R] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAÏ SCP ERMENEUX SCP BLANC SCP LIBERAS SCP COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement

DE L'ARC C/ [H] [J] divorcée [S] [U] [D] SELARL DE [K] ET [V] Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP LATIL SCP TOLLINCHI SCP BOTTAÏ Décision déférée à

ECI COMMERCIAL Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAÏ SCP ERMENEUX réf 0618241 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal

DU MESSUGUET Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP TOLLINCHI SCP BOTTAÏ réf 079773 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président

BOTAN Copie certifiée conforme délivrée le 04 Juillet 2024 à : - Me Nathan DJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour :

, a été débattue le 4 octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère faisant fonction de présidente Madame Patricia LEFEVRE, conseillère,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère Madame Marie-Suzanne PIERRARD

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Sophie MISTRE-VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Denis X...

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Alain Y...

AJ Totale 10 / 03 / 2008 Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP DE SAINT FERREOL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE

DU 17 FEVRIER 2011 N°2011/59 Rôle N° 08/19522 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ [V] [Y] [E] [O] [L] Grosse délivrée le : à :SIDER BOTTAI

APPELANTS Monsieur [R] [M] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Colette AIMINO-MORIN

, a été débattue le 22 juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère faisant fonction de présidente Madame Marie-Suzanne PIERRARD, conseillère

.-83370 SAINT AYGULF représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT, avocat

H..., représenté par Me Bonan, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 12 mars 2025 ; 2°) d’annuler l’avis de sommes à payer du 27 avril 2022 émis

SCP DE CARBON - CHAMPAGNE - DEBUSIGNE C/ [R] [D] Société SRL RCT MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Z] [M] [A] [X] Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN

COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BONNAN-GARÇON, Conseillère faisant fonction

BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : BOTTAI GIACOMETTI réf prononcé sur saisine de la Cour suite à l' arrêt rendu par la Cour de Cassation le 12 juillet 2006

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Claude PYOT, avocat au barreau de GRASSE Madame Brigitte Y... épouse X...