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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22NT03681_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRETENTIONS
677e1641dbb9bd42de09fc2c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rémi GAUTHIER, greffier, En l'absence du ministère public, Statuant en notre cabinet
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02152_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
A C exerce l'activité de chirurgien-dentiste au sein de la SELARL Cabinet dentaire du docteur C.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01177_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Les requérants demandent la déduction en charge au titre des exercices clos en 2015 et 2016 d'honoraires facturés par le cabinet Marand-Gombard et Malgorn, le cabinet de Me Pieuchot, le cabinet d'avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925df
30 juin 2015
30 juin 2015
Didier S... au Cabinet YY...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e8
30 juin 2015
30 juin 2015
Didier R... au Cabinet V...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925cf
30 juin 2015
30 juin 2015
Geoffroy E... et Mme Claire F... épouse E..., - l'EURL PKB Services, constituée par le seul M. Patrick G... - la société E. P. L. C, constituée entre M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le rapporteur A.
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2705d6f7f678d495b6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CENNAMO de la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdd10231a94387a183c903c
17 octobre 2018
17 octobre 2018
N° SIREN : 382 356 855 Représentée par Me Geoffrey A... de la SELARL CABINET GEOFFREY I...
Source officielleChambre sociale 4-5
68df58905835300816d814f6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Août 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F22/00575 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Geoffrey
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01174_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La société requérante demande la déduction en charge au titre des exercices clos en 2015 et 2016 d'honoraires facturés par le cabinet Marand-Gombard et Malgorn, le cabinet de Me Pieuchot, le cabinet d'avocats
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02650_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle19e chambre
64379e7d9477fe04f5cc6897
12 avril 2023
12 avril 2023
GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO la SELARL CAPSTAN LMS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DOUZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00650_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRETENTIONS
69f0432fcdc6046d47ccd7f3
25 avril 2026
25 avril 2026
. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William BOUKADIA, greffier, En l'absence du ministère public, Statuant en notre cabinet
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02733_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Geffray, président-assesseur, - M. Viéville, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2024.
Source officielleChambre commerciale
62849050498a54057d102e58
17 mai 2022
17 mai 2022
GRAPPIN - ADDE - SOUBRA, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [S] [H] né le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 14] Représenté par Me Geoffrey
Source officielleChambre 4-8b
6545ee064ac6088318da10fc
3 novembre 2023
3 novembre 2023
05104 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJF6N [F] [T] C/ CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE S.A.S. [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Claudie HUBERT - Me Geoffrey
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4417fe25450008314e6a
25 avril 2024
25 avril 2024
cabinet comptable.
Source officiellePage 4 sur 13
CANIVET, Geoffroy, Charles, Robert, Marcel
30/04/2024
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, CANIVET, Geoffroy, Charles, Robert, Marcel
17/09/2021
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CANIVET, Geoffroy, Charles, Robert, Marcel
31/07/2018
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