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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a4c
3 mars 2017
Daniel A..., suivant acte authentique du 30 août 2010, une maison sise ...à Bonneuil-sur-Marne. Faisant état de l'apparition de fissures au mois de mars 2012, M.
11e Chambre A
61633c187eadebb7307d1f43
16 septembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cc63bd3db21cbdd8ff4a
12 octobre 2012
97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Joseph-Mathieu SAINTE-LUCE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Victor Gilles Y... ... 97212 SAINT-JOSEPH représenté par Me Daniel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a7
23 février 2011
RG N : 10/ 00056 AFFAIRE : Mme Danielle X... épouse Y...
6253cd52bd3db21cbdd92f1e
16 février 2016
Daniel X...
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7 décembre 2000
Z..., à1.200 francs, en ce qui concerne Monsieur Lucien X..., à2.700 francs, en ce qui concerne Monsieur Jean Y... ; " condamné le Centre Hospitalier d'AVIGNON, Monsieur Daniel Z..., Monsieur Lucien X
6253c91ebd3db21cbdd874c4
27 janvier 2005
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 27 JANVIER 2005 APPELANT : Monsieur Jean Daniel X... représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me DURADE REPLAT, avocat
CHAMBRE SOCIALE A
5fdd21d3b73fdc8b0ab64806
10 octobre 2018
Monsieur Daniel D...
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30 novembre 2007
Daniel X... en qualité de vendeur automobile et ce pour une durée indéterminée. Celui-ci a été promu chef de groupe le 1er février 1998.
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8 janvier 2008
Il ressort toutefois de l'attestation de Monsieur Daniel A..., maître d'oeuvre exerçant sous l'enseigne "Agence AEI" en charge de la réalisation des travaux litigieux, qu'au cours d'une réunion destinée
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
Société Daniel LAVALADE C / Stéphane X..., et autres S. A. R. L.
6253ccddbd3db21cbdd918cd
30 juin 2014
Par conclusions de son avocat présentées en cause d'appel et reprises oralement à l'audience de plaidoirie, Maître Daniel B..., es qualités de mandataire liquidateur de la SAS CONNIVENCES, demande à la
2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00732_20260313
13 mars 2026
Une note en délibéré présentée pour la SASU Chez Daniel a été enregistrée le 19 février 2026.
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24 juin 2003
ARRET DU 24 JUIN 2003 AR/NG ----------------------- 02/00700 ----------------------- Daniel X...
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19 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Madame Danielle A... épouse X... née le 13 Mai 1947 à ALGER (ALGERIE) ...
6253cadebd3db21cbdd8c5ca
15 octobre 2008
La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Michèle RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
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10 avril 2003
Daniel A... Mme Chantal B... M. François B... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT C... 10 AVRIL 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS C...
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13 février 2008
- prononcé publiquement le 13 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Chambre commerciale
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7 avril 2026
2026 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2026,en audience publique, devant Mme Danielle
6253cd4dbd3db21cbdd92df1
27 janvier 2016
Daniel la somme de cinq mille euros (5. 000 euros) à titre de dommages-intérêts ; - CONDAMNE M. Daniel X... à payer à M.
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