CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

74 résultats pour « Emilien Fleurus »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Yc/Monsieur Juan Z

6253c886bd3db21cbdd85835

Appel

22 mai 2001

22 mai 2001

Tribunal de Grande Instance de LIBOURNE suivant déclaration d'appel en date du 01 Décembre 1997, : Monsieur Juan Z..., né le 24 Avril 1949 MALAGA (ESPAGNE) demeurant "Bois de l'Or" N°6 - 33330 SAINT EMILION

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent
CA

8e Chambre C

5fde271846b738043c4b5d07

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

représentée par Me Alexandra A..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Olivier FLEJOU, avocat au barreau de NICE, DEFENDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02855_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

rurale et dans les zones de montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02856_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

rurale et dans les zones de montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA04287_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

D E n'était plus incarcéré depuis le 8 février 2021, alors que le relevé d'informations " TelemOfpra ", édité en dernier lieu le 3 octobre 2024, mentionne encore la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis comme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d98

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

sollicité le paiement à hauteur de 61 300,80 euros, représentant environ 45% de la commande du 28 mai 2014 dudit vin en vrac millésime 2013, était invendu et demeurait donc en cuves de stockage lors de l'émission

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd91e4d6ab6cabaf4d81ee5

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

30 juin 2014, la société Volvo (Isabelle Munaro du Service vente véhicule d'occasion) a adressé à la société Tea Corbas (Xavier de Torcy et [E] [P]) et à la société Tea Région Parisienne (Déblocage Fleury

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60361cb03cf5428079e96821

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

PARIS, toque : J149 Etablissement INSTITUT [Établissement 1] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Patrick MARÈS de la SELARL FLEURY

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9acd3cdc6046d4737e24e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

octobre 2023 du Tribunal de commerce de CHALON-SUR-SAÔNE Représenté par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien FLEURY

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00038_20260227

Admin. Appel

27 février 2026

27 février 2026

rurale et dans les zones de montagne et du littoral ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

LE CONSEIL DES GRANDS CRUS CLASSES 1855c/S.A

652f78abb053208318995942

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

1855 présente également une relation avec le monde de la haute couture puisqu'à l'occasion de l'exposition universelle de 1855 [O] [S] avait également présenté au monde la machine à coudre Singer, fleuron

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01244_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

court, moyen et long terme, du projet sur l'environnement, en particulier sur les éléments énumérés au 2° et sur la consommation énergétique, la commodité du voisinage (bruits, vibrations, odeurs, émissions

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

63a2b1164486ef05df302562

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

de salariés pendant leur temps de repos, un comportement harcelant à l'encontre d'une collaboratrice ayant conduit à son inaptitude, une attitude vexatoire à l'encontre de son assistante, [A] [Z], l'émission

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2ae24ceec1d00d904a

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

la contradiction posé par les articles 14 et 15 du code de procédure civile concerne les litiges pendants devant les juridictions civiles, et non point la phase administrative antérieure précédant l'émission

Source officielle