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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02119_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01235_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - et les conclusions de M. Hervé Cassara, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01812_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, - les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Vandendriessche, représentant M. B.
Source officielleChambre civile TGI
64db1584e5e55ad9697a59a9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Chambre civile TGI ARRET DU 05 JUILLET 2023 REQUÊTE EN INTERPRETATION D'ARRÊT PRÉSENTÉE PAR : REQUERANT : Monsieur [L] [D] [Adresse 9] [Localité 10] Représentant : Me Christine LACAILLE
Source officielleChambre Sociale
66878d1105d6f7f678d49476
4 juillet 2024
4 juillet 2024
23/00110 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE LOUVIERS du 12 Décembre 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [E] [M] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Fabien LACAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e52
20 octobre 2006
20 octobre 2006
d'appel en date du 07 JUIN 2005APPELANTE : LA PRUDENCE CRÉOLE, représentée par son Président Directeur Général.32, Rue Alexis de VilleneuveBP 30197466 SAINT-DENIS CEDEXReprésentant : Selarl HOARAU-LACAILLE-LALLEMAND
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01896_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, - et les conclusions de M. Hervé Cassara, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02586_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00976_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, - et les observations de Me Marseille, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00913_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, - les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Décréau, représentant la société BMI Calorifuge.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01325_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01676_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, - les conclusions de M. Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Patin, représentant la société Lafarge Granulats.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01218_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, - et les conclusions de M. Hervé Cassara, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00051_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Sociale
67932e5220da87ff5e0113b5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DÉFÉRÉE : 23/00363 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DU HAVRE du 20 Février 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [K] [E] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fabien LACAILLE
Source officielle3ème chambre
62624889b1a50c277d4c5cec
21 avril 2022
21 avril 2022
O DELICES D'ANGIE, prise en la personne de son représentant légal, [Y] [D], présidente, dûment domiciliée en cette qualité au siège social sis 110 faubourg Lacapelle, 82000 Montauban 110 faubourg LACAPELLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fcaa77520ab969e4b770b11
3 juillet 2020
3 juillet 2020
avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Gaétan PILLIE, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Olivier GOURSAUD, président - Natacha LAVILLE
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02708_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, - les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Lejeune, représentant la clinique des Ormeaux.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02799_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00542_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - Mme Dominique Bureau, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. Le président-assesseur, Signé : M.
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AUDREY BOXBERGER - ALYNE LACAILLE
05/07/2026
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LACAILLE, Francois
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SARL LAURENT LACAILLE
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LACAILLE, Ludovic, LACAILLE
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