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366 résultats pour « Malonga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_21NT02390_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02523_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Jagueux, substituant Me Deniau, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00321_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00862_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Brouder, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00976_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique - et les observations de Me Chevalier, assistant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00998_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01088_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00541_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Le Maout, représentant la Ligue de Bretagne

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f4491

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ce local est situé dans l' angle Sud-Est, faisant face à l'Est au bâtiment pavillon attenant au Sud à la Halle Gare du [14], lequel est situé à environ une quinzaine de mètres de la terrasse du Café Malongo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6fe

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

X... née le 5 / 7 / 1938 à Majunga (Madagascar), - Mme Oumema A... X... née le 16 / 5 / 1969 à Ambatondrazaka (Madagascar), - Melle Inssia B... née le 7 / 6 / 1987 à Diégo F...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01229_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Philippon, représentant la société Pneu export 35. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd8596a

Appel

22 octobre 2001

22 octobre 2001

Née le 16 Mai 1943 à BERCK SUR MER demeurant 80 Avenue Michel Malingre 62600 BERCK SUR MER Représentée par Maître QUIGNON, Avoué à la Cour Assistée de Maître PAUWELS, Avocat au barreau de BOULOGNE SUR

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01181_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02029_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Gaspon, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02036_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Gaspon, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00292_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Chaigneau, représentant M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01448_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - etles observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01696_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03163_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00889_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Mougin, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MALONGA, Alefsen Ghyno Henryck

SIREN 848166054Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

04/09/2026

Voir →

Modifications diverses

MALONGA, Edwin, Jean-Samuel, MALONGA-KIMBEMBE

SIREN 843486853Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

11/08/2026

Voir →

Radiations

MALONGA, Issa, Habib

SIREN 994971265Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/08/2026

Voir →

Créations

LUKIBANZA, Malonga

SIREN 107165706Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

PHARMACIE F MALONGA

SIREN 750398844Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

19/07/2026

Voir →