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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
615e0d2fc25a97f0381f4c2f
25 février 2014
de Messieurs [Y] et [U], des amis.
3e Chambre A
60374e4788a3cb2c4508b266
16 avril 2015
Messieurs [D] ont interjeté appel de ce jugement le 8 août 2013.
CHAMBRE 1 SECTION 1
61637742f6919f4eda2c38fb
29 juin 2009
Messieurs [K] et [M] [D] aux dépens.
61639404ec3936ac10a09f67
9 mars 2009
La SARL CROKENDY est intervenue à l'instance aux côtés de Messieurs [R] [A] et [L] [H].
Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc9
18 avril 2017
dépens ; Vu l'appel interjeté le 15 septembre 2015 par Messieurs X... et Y... ; * * Vu les conclusions transmises par le RPVA le 1er février 2016 pour Messieurs X... et Y..., aux fins de voir
Pôle 5 - Chambre 5
616337ea06e11dac7d76d0f0
8 septembre 2011
Les 11 et 14 janvier 2008, la société Zalis a transmis à Messieurs [I] et [C] une proposition tarifaire.
Pôle 5 - Chambre 6
615e0d1fc25a97f0381f4bdc
22 janvier 2015
[C] de toutes leurs demandes, - débouté les parties de leurs autres demandes, - condamné Messieurs [C] aux dépens.
CHAMBRE 1 SECTION 2
65af6647b6c6260008b52fa7
18 janvier 2024
Par déclaration reçue au greffe de la cour le 9 mars 2022, Messieurs [B] et [R] [I] ont interjeté appel du jugement.
Chambre 1-7
6274bb502799a9057d5dcea1
5 mai 2022
Messsieurs [J] et [Y] n'ont pas constitué avocat.
6253cb38bd3db21cbdd8d222
24 septembre 2009
Par jugement du 16 mars 2007, le tribunal a débouté messieurs X... et Y... de toutes leurs demandes fondées sur le contrat du 05 juillet 2002, a débouté la société 55 PRODUCTIONS, messieurs X... et Y..
1ère Chambre
6358cdd7c40aa805a7864d28
25 octobre 2022
[E] à titre de dommages et intérêts, - débouter Messieurs [Z] et [H] [D] et M. [P] de toutes leurs prétentions, condamner Messieurs [Z] et [H] [D] et M. [P] à verser à M.
Pôle 5 - Chambre 9
61609a4154c6ec55cf7100e5
27 février 2014
- Dire et juger que le transfert de 19,64 % des actions de la société RECHERCHE GESTION DEVELOPPEMENT FINANCEMENT (« RGDF ») détenues par Messieurs [U] et [H] [Z] au profit de Messieurs [L] [R] et [D
61629bb1eaaf44d62f53e835
15 novembre 2012
. ******************** Vu le jugement rendu le 27/9/2005 par le tribunal de grande instance de Paris qui a débouté Messieurs [R] [G] et [A] [D] de toutes leurs demandes formées contre la BARCLAYS
Chambre sociale
69d88cf4cdc6046d47bb24da
9 avril 2026
Messieurs [K] [F], [A] [F] et [U] [F] ont cédé leurs droits indivis sur le bien objet du litige à M. [H] [C] par acte authentique du 30 août 2023. M. [E], M. [H] [C], M. [B] [C], M. [A] [C] et M.
603778041639a853cdee1af6
18 mars 2015
Il a, ainsi, cédé sa maison et quelques meubles, évalués à 4.000 €, à Messieurs [R] et [B] moyennant le prix de 151.000 €.
6253cd26bd3db21cbdd9268f
3 septembre 2015
Appel de cette décision a été interjeté uniquement par Messieurs Philippe et Gilbert Y.... M.
6253cb1bbd3db21cbdd8cdbe
28 octobre 2008
Messieurs X... et Y... ont interjeté appel de cette décision le 29 octobre 2007.
6253cd4cbd3db21cbdd92dc3
22 janvier 2016
; - Juger que Messieurs X...et Y...ne peuvent se prévaloir d'aucun préjudice réel, ayant en lien avec une prétendue faute, En conséquence, - Débouter Messieurs X...et Y...de toutes leurs demandes, fins
6253c8ecbd3db21cbdd86af4
20 mars 2003
Messieurs X... et Y..., ainsi que l'ADAGP ont relevé appel de cette décison.
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