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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc28
15 octobre 2008
15 octobre 2008
. --------------------- RG N : 07 / 00524 --------------------- Robert X... Hélène Y... épouse X... C / Thomas Z...
Source officielle3e Chambre A
6034c51fbd0828b01483a391
29 septembre 2016
29 septembre 2016
IRRIMED C/ [Z] [J] [C] [M] [R] [E] SAS MSB OBI SAS AQUALUX INTERNATIONAL SAS DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS Grosse délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d525
5 mars 2010
5 mars 2010
représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Me Fabienne BALADINE, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître Thomas BROCHE du barreau de PARIS ; Madame Domingas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94826
17 décembre 2019
17 décembre 2019
STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Novembre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme CONTÉ, Président de chambre Mme FERMAUT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f8
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Des complications graves sont apparues dans les heures suivantes consistant en une ascension de la valve et de l'estomac dans le thorax et en une perforation de l'estomac.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f85
23 mars 2018
23 mars 2018
Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assistée sur l'audience par Me Christiane ROBERTO , avocat au barreau de VAL D'OISE SCI AURELLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616282337a007b88ee1566df
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Robert WATTEBLED (Délégué syndical ouvrier) [OD] [SC] [Adresse 29] [Localité 4] comparant en personne, assisté de M Robert WATTEBLED (Délégué syndical ouvrier) [C] [XC] [Adresse 7] [Localité
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163ca1b76640886b9a725b7
13 avril 2010
13 avril 2010
FISCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : G 750 INTIMEE SCP VIE & POLLACI [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Christiane ROBERTO
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91de1
18 décembre 2014
18 décembre 2014
.-95880 ENGHIEN LES BAINS Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représenté par Me Pierre-edouard GONDRAN DE ROBERT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f6
11 septembre 2007
11 septembre 2007
PARTIES EN CAUSE : SAS SAFED, ayant son siège social, zone industrielle des Tilleroyes, rue Thomas Edison, BP 1245, à 25004 BESANCON CEDEX APPELANTE REPRESENTEE par Me Gilles Robert LOPEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94824
17 décembre 2019
17 décembre 2019
représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme CONTÉ, Président de chambre Mme FERMAUT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6c9
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Les sociétés Tourisme Automobiles, Touraine Automobiles, Garage Robert Bel et Oreda sont spécialisées dans la vente de véhicules automobiles.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90784
19 juin 2013
19 juin 2013
arbitrales du 26 juin 2007 et du 27 décembre 2007 rendues par le Bâtonnier du Barreau de Paris DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Ilan X... ... 75008 PARIS représenté et assisté à la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS
Source officielleChambre 1 A
626b816cd1fb03057d9a50d2
27 avril 2022
27 avril 2022
ROUBLOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc37
30 octobre 2008
30 octobre 2008
75001 PARIS représentée par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LEOPOLD COUTURIER du barreau de PARIS SARL BRUHAT-BOUCHAUDY venant aux droits de la SCP DEBOST-BRUHAT-THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a210ad6cdc6046d470928c2
3 juin 2026
3 juin 2026
- signé par Raoul CARBONARO, Président de chambre et par Thomas REICHART, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d4dab039e415d93376
1 avril 2025
1 avril 2025
DU VINGT SEPT JUIN DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Y] [N] né le 08 Juillet 1966 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thomas
Source officielleChambre 1 A
6780bc7c7876e75543d1c620
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ARIEL PASCUAL, CATHERINE BOURNAZEAU-MALAVIALLE, ANNE-CHRISTELLE BATTUT-ESCARPIT ET THOMAS MILHES, Notaires associés, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 12] Maître
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4639
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Représenté par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assisté de Me Jean AITTOUARES de la SELARL OX (avocat au barreau de PARIS, toque : A0966) INTIMÉE SA EDITIONS ROBERT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f9b6c90a84a5e5f0016a42
22 octobre 2025
22 octobre 2025
- signé par Vincent BRAUD, président de chambre, et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePage 4 sur 12