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127 résultats pour « Turillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20155545

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

qualités de conseiller municipal et de conseiller communautaire de Grenoble Alpes Métropoles, de tous les bons de commande, de toutes les factures et prestations liées à l'organisation de la Journée des Tuiles

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036b6149510cd56c7c2a40c

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Conseil de Prud'hommes de PARIS - section activités diverses - RG n° F13/4276 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [E] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Elodie TUAILLON-HIBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8951c

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LES ARGONAUTES, 15, 17 quai de l'Oise PARIS 19eme, agissant poursuites et diligences de son syndic , la société PATRIMONIA RÉPUBLIQUE 78 rue de Turbigo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b7a0

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES D'EXPERTISE COMPTABLE (SATEC), ayant son siège : 7 rue de Turbigo 75001 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP ARNAUDY

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL02164_20260428

Admin. Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 janvier 2026, la commune de Durfort-Lacapelette, représentée par Me Turella-Bayol, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0ff070cdc6046d478904d8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

la SAS [Y] [Z] en raison de l'abandon du chantier par celle-ci (par exemple, les fenêtres n'ont pas été posées) et il a ensuite mis en évidence le non-respect des règles parasismiques et la pose des tuiles

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31464cdc6046d47a7a505

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

implanté dans le prolongement du pur pignon de l'immeuble de M. et Mme [Z], sans débordement, et qu'en outre la sommité du mur présente, du côté de la parcelle de M. et Mme [Z], un plan incliné couvert de tuiles

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a168328cdc6046d47117e9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

courbes cassées, - fourniture et pose de nouvelles tuiles en chaperon, scellement au mortier,, - reprise des scellements sur tuiles conservées" M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4f

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Que le premier cas de mésothéliome en France fut décrit lors de la séance de l'académie de Médecine du 9 février 1965 par le Professeur TURIAF.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68df5d6b4a4e15bf2fe4f9a0

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[G] [U] né le 16 Août 1979 à [Localité 2] (TURIQUIE) de nationalité TURQUE Actuellement en rétention administrative. ' ' Vu la décision de M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10547bf9fd47c90a13659

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

avec pause d'une broche, nombreux antécédents cardiovasculaires avec mort subite de deux frères à 36 et 38 ans, douleurs thoraciques de dyspnée depuis 5 ans et de palpitation depuis 2 ans, adénome tubulo

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7ad1bc2605de4b49b2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

nationalité Française [Adresse 8] Représentée par Me Jean noël SARRAZIN de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Frédérique TURELLA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd86093

Appel

5 juin 2002

5 juin 2002

, le risque de développement d'un cancer broncho-pulmonaire a été identifié en 1955 , le risque mésothéliome en 1960 , et le rôle cancérigène de l'amiante mis en évidence en 1965 par le Professeur TURIAF

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22444_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Par un mémoire en défense du 20 mars 2023, la commune de Parisot, représentée par Me Turella-Bayol, conclut à l’annulation du jugement du 30 septembre 2022 du tribunal administratif de Nîmes en tant qu

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19667cdc6046d47ed9a96

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[T] [P] et Mme [G] [P] ont passé commande d'un véhicule importé d'Allemagne, de marque FIAT modèle TWIN AIR TURBO 84, pour un montant de 3.650 euros frais de livraison inclus auprès de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4a

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Que le premier cas de mésothéliome en France fut décrit lors de la séance de l'académie de Médecine du 9 février 1965 par le Professeur TURIAF.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4d

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Que le premier cas de mésothéliome en France fut décrit lors de la séance de l'académie de Médecine du 9 février 1965 par le Professeur TURIAF.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a2267f0cdc6046d4739a6a0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

. - La somme de 2680 € TTC au titre des tuiles. - La somme de 18 000 € TTC au titre de l'opération de retrait des plaques d'amiante sur le fonds.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

653a06cbd0451e8318d0eb1f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

, J.EXPRO, JCP de Paris RG n° 22/04888 APPELANTE Madame [X] [F] [Adresse 2] [Localité 3] née le [Date naissance 4] 1972 à[Localité 6]T (94) Représentée et assistée par Maître Elodie TUAILLON-HIBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd86095

Appel

5 juin 2002

5 juin 2002

, le risque de développement d'un cancer broncho-pulmonaire a été identifié en 1955 , le risque mésothéliome en 1960 et le rôle cancérigène de l'amiante, mis en évidence en 1965 par le Professeur TURIAF

Source officielle