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67 résultats pour « Vincent Pollard »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6195fa676db4f4c1d17d0288

Appel

16 novembre 2021

16 novembre 2021

avocat plaidant au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 octobre 2021 en audience publique, devant la Cour composée de : Roland POTEE, président, Vincent

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00554_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Ce schéma, qui identifie la commune de Sauvagnon parmi les " communes supports " venant en appui du développement des polarités majeures, préconise un développement urbain maîtrisé et la recherche d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91478

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

Les biens objet du présent litige sont des espaces de parcours ainsi qu'en attestent tant le guide de PODARC de Corse que l'attestation du docteur E..., vétérinaire.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00995_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 novembre 2024 et le 3 février 2025, la métropole Aix-Marseille Provence, représentée par Me Mialot et Me Poulard, conclut au rejet de la requête, à l'annulation

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf5f31cdc6046d47f3bc28

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle ajoute que le licenciement est fondé à raison du comportement violent de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22aa69b3c8605deec207f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

- que de même, s'il établit par la production de l'attestation de remise des équipements de protection signée par Madame [J] le 22 décembre 2017 - à savoir veste polaire, blouse de travail, chaussures

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639209c171f9a1fe14c648

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

de réaliser ces deux expositions aux ETATS-UNIS, à savoir l'une à Southampton durant l'été, avec [D] [M] et [S], grands professionnels new-yorkais de la joaillerie, et l'autre à Palm Beach, avec les POLLACK

Source officielle

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