[U] [G] utilisait un navigateur dont la société LEXISNEXIS reconnaît qu'il est compatible avec ses applications logicielles ; les dysfonctionnements sont donc présumés avoir pour origine soit l'incompatibilité

ne constituait pas une copie du logiciel RADIOLOG et pouvait être considéré comme un original.

et, d'autre part, du droit spécial d'auteur sur l'oeuvre logicielle selon lequel le droit de distribution du titulaire s'épuise par la première mise à disposition du logiciel sur le territoire de l'Union

et programmes d'ordinateur, bases de données (logiciels), publications électroniques téléchargeables'.

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision

La société REFLEXE a revendiqué des droit d'auteur sur le logiciel.

d'exploitation et de différents logiciels d'utilisation.

et exploitées par son logiciel KHEOPS.

En 2001, ces deux sociétés ont conclu un contrat de réalisation technique ayant pour objet le développement dudit logiciel et la mise en place de la réalisation technique du logiciel « Holosfind » et elles

électronique ou par envoi postal, des documents suivants émis par le ministère de la défense entre 2005 et 2007 : 1) les notes de janvier et de mars 2016 sur la politique d'acquisition et d'emploi des logiciels

[O] [J] (pièce 46 de l'intimée) que ceux-ci sont à l'origine de recherches sur l'élaboration d'un portique de détection et d'un logiciel.

produits signalétiques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques …, enseignes … », et, le 3 novembre 2004, la marque verbale « PANOMAKER » pour désigner les produits ou services suivants : « logiciel

; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour

La société Kaspersky est un des leaders mondiaux du marché des logiciels antivirus.

A partir du logiciel TPQR, la société ASTER développerait un logiciel TEST WAY TPQR, combinant son propre logiciel TEST WAY avec le logiciel TPQR.

numériques ; Logiciels pour la création, la gestion et l'interaction d'une communauté en ligne dans le domaine artistique et musical ; Logiciels et programmes informatiques d'accès à une place de marché

fonctionnalités en termes d'accessibilité et de flexibilité dont ne disposent pas les logiciels de ses concurrents, notamment ceux de la société Alcuin et la société Auriga.

; développement de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques

Les logiciels NOV'ASSUR et NOVANET étaient financés par des contrats de crédit-bail conclus avec la société GE CAPITAL EQUIPEMENT FRANCE ; Se plaignant du mauvais fonctionnement des logiciels mis en

grande part des logiciels applicatifs, correspondant aux logiciels « Enterprise Application Software » dits « EAS », est destinée à un usage professionnel au sein des entreprises.