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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91766
10 juin 2014
Vous ne vous êtes à aucun moment placé comme le réel responsable commercial du secteur industrie apportant une émulation au sein de l'équipe industrie et l'équipe recherches et développements.
8ème Ch Prud'homale
66863d12b1dbbe3bae6003e2
3 juillet 2024
Il faut continuer dans ce sens avec les outils LEAN mis en place'.
5fdad31ae11abb658f89a821
17 mai 2019
représentée par Me Nora BENGOUNIA substituant à l'audience Me Anne-Laure MARY-CANTIN de la SELARL RACINE, Avocats au Barreau de NANTES M. Q...
6253caa6bd3db21cbdd8ba5c
22 mai 2008
reconventionnel : Madame Francine Y... ... 44300 NANTES comparante en personne, assistée de Me Bruno B..., Avocat au Barreau de NANTES Statuant sur l'appel régulièrement interjeté
66863d14b1dbbe3bae6003f8
1ère chambre sociale
68676a2cae73470041cef875
3 juillet 2025
[C] n'occupait pas en entièreté et en autonomie le poste de chef d'équipe.
Ch. civile et commerciale
626cd33cbd20aa057d9f386d
28 avril 2022
Montant des frais d'installation, agencement, matériel et équipement 188 000 € 3.
7ème Ch Prud'homale
6a192122cdc6046d4752c54d
28 mai 2026
Par jugement en date du 3 juillet 2025, le conseil de prud'hommes de Nantes : - S'est déclaré incompétent pour connaître du litige entre M.
Chambre 4-8
63d0d55481a7b805de12b3cf
24 janvier 2023
[M] indique que le matériel mis à disposition par M. [B] est de meilleure qualité que celui de son précédent employeur, - M.
5fd922dc74e22b017c634bb5
29 mai 2020
Le 29 janvier 2015, Mme [T] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes.
5fd922dc74e22b017c634bb8
[B] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
5fd922dd74e22b017c634bbc
[Z] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
5fd922dd74e22b017c634bbd
5fd922dd74e22b017c634bbf
[G] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
5fd922dd74e22b017c634bc0
[M] a saisi le conseil des prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
5fd922de74e22b017c634bc2
[E] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
5fd922de74e22b017c634bc5
[N] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
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5fd922de74e22b017c634bc8
5fd922de74e22b017c634bc9
[M] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
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