Le 29 novembre 2002, l'agence France Presse mentionnait la découverte de 400 tonnes d'engrais dangereux à [Localité 7] désignant l'usine TOP et évoquant le caractère potentiellement explosif de ces produits

PSI (les cédantes) ont cédé l'intégralité de leurs parts sociales à la société MARÉE PHOCÉENNE (la cessionnaire) au prix total de 5'184'000 € dont 3'896'000 € pour un stock de poissons évalué à 800 tonnes

Le tonnage de terres contaminées aux alentours des caniveaux est de l'ordre de 700 tonnes. - Il s'agit de produits résiduels de l'activité passée d'ISOROY, qui les utilisait pour sa fabrication.

dans une défaillance du chargement, lequel n'incombait pas au transporteur, mais au donneur d'ordre la société WIAME et FILS, conformément à l'article 7 du contrat type des envois de plus de trois tonnes

également dirigeant de la société Steelor Company), commande très régulièrement auprès de nombreux fournisseurs étrangers, principalement chinois mais aussi égyptiens et turcs, plusieurs milliers de tonnes

de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Yoann WOLFF, conseiller pour la présidente empêchée et par Tony

machine Oscar system ne permet pas un traitement par brouillard, mais par enrobage de bouillie'; - ses plants de Régina ont été traités à l'aide de la machine Oscar system et à la dose de 2 litres par tonne

date du 3 juillet 2000, Monsieur [S] [H] a été embauché par la société ALLOIN TRANSPORTS (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids lourds, qualification professionnelle de plus de 19 tonnes

date du 21 février 2000, Monsieur [N] [Z] a été embauché par la société TRANSPORTS ALLOIN (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids lourds de qualification professionnelle plus de 19 tonnes

A compter de la campagne 2018/2019, la société [P] et fils a perdu ses principaux clients du Portugal, soit une perte de 16 745,513 tonnes.

réalisé par les services de l'Etat le 16 décembre 2002 relève que les rejets atmosphériques ont considérablement diminué depuis 1970, mais qu'en 2001 l'usine rejetait encore dans l'atmosphère 18,3 tonnes

vêtements] ; tenues de course ; tenues de jogging [vêtements] ; chaussures ; articles chaussants ; bottes d'équitation ; chaussures pour les loisirs ; bottes de sport ; chaussons en matières plastiques ; tongs

Il ressort des pièces du dossier que l'arrêté initial d'autorisation du 16 mai 2018 prévoit, en son article 1.8.1, que la bioraffinerie de La Mède doit produire 500 000 tonnes de biocarburants par an et

par jour mais inférieures à 100 tonnes par jour sont soumises au régime de l'enregistrement. 8.

établi par ses services justifiant des pertes subies à raison de l'absence de recyclage du verre ainsi qu'un document émanant d'une société spécialisée fixant, au 1er janvier 2019, à 31, 88 euros par tonne

le préfet des Pyrénées-Atlantiques a délivré l'autorisation d'exploitation sollicitée pour une durée de dix-sept années et pour une production annuelle de matériaux à extraire d'au maximum 300 000 tonnes

Y...avait demandé de mélanger progressivement ces lots, représentant 20 tonnes, aux nouveaux lots réceptionnés au motif que l'agent de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de

Elle est rémunérée en fonction du tonnage récupéré (environ 4.000 tonnes par an).

de la copropriété ; qu'elle souligne que l'installation d'une douche à l'italienne a été faite sur un socle de béton d'une hauteur de 25 cm, ce qui représente un poids évalué par son architecte à 1 tonne

compétitivité de l'entreprise dans un contexte multi sites' ; - article 3.1 : 'Depuis 10 ans, à l'exception de 2011, la couverture en tuiles de terre cuite est en baisse constante : réduction d'un million de tonnes