Par courriers en date du 17 mai 2022 et du 14 juin 2022, Mme [C] a contesté les motifs de son licenciement en écrivant à son employeur.

.. sur ce point et les «'conventions'» dont fait état celle-ci le 03 septembre ayant aussi un rapport avec ces difficultés'; - Mme Virginie B... fait néanmoins également allusion à son contrat en écrivant

I... et aux journalistes en écrivant : 'les irrégularités sont les suivantes:il est inacceptable de dessiner ou de comparer le prophète Mahomet, prophète de Dieu ou d'en réaliser un caractère pour un film

[C], en sa qualité de président de l'organisme international ' Peace and Sports' utilisait cette langue lorsqu'il écrivait à l'en tête de cet organisme. M.

Mme [H] écrivait que ces problèmes 'n'expliquent pas à eux seuls l'état de pleurs' dans lequel Mme [P] se trouvait lors de l'échange.

cachet postal figurant sur l'enveloppe, le 28 mai 2002, elle a notifié à la société EURODECOUPE la dénonciation du contrat qui les liait, ce conformément à l'article 6 "durée du contrat" ; qu'elle écrivait

d'autant plus abusif qu'elle a ouvert les archives qu'elle détient à [V] [G] auteur d'une biographie de [D] [J], L'éclair au front, Fayard 2004, qui contient une des lettres d'amour que le poète lui écrivit

La SARL Elkarlanean et les consorts [W] font valoir que [A] [W] était professeur, historien, écrivain, et académicien basque français de langue basque et française et qu'en cette qualité, il s'est interrogé

[R] [C] se présente comme écrivaine et enseignante.

Elle expose exercer, en tant qu'entrepreneur individuel une activité d'écrivain public, ce qui n'a rien à voir avec de la comptabilité, de sorte qu'elle ne comprend pas l'action qui a été exercée à son

listent ses pathologies: * le certificat du Dr [W] en date du 20/01/2020, mentionne sans précision de date de constatation médicale: - crise de tachycardie régulée par béta bloquant, - crampe de l'écrivain

Exemples de professions discontinues A titre d'exemple, peuvent être considérés comme exerçant des professions discontinues les assurés appartenant aux catégories suivantes : Les écrivains non salariés

que l'exigence de protection des paysages au sens de l'article L. 511-1 du code de l'environnement ne s'applique pas au patrimoine immatériel, c'est-à-dire à des paysages simplement évoqués par des écrivains

FAITS ET PROCEDURE Par contrat, en langue anglaise, en date du 11 juin 1990, intitulé "MEMORANDUM OF AGREEMENT" (memorandum d'accord), l'écrivain de langue anglaise, X...

lieu les trois expertises qui lui sont opposées : Maurice E..., expert près la cour d'appel de Lyon, n'a travaillé que sur des photocopies de comparaison, Yvette F... se présente comme graphologue et écrivain

A ce titre, ni les références au Grand Mas faites par l'écrivain provençal Frédéric Mistral, ni la maquette du Grand Mas réalisée par Jean Demonte en 1900 et figurant actuellement dans la collection du

n'apportant pas de réponse à l'acte de l'huissier de justice malgré les instructions de sa cliente, en ne faisant pas inscrire de contestation de la saisie au greffe avant le 9 juillet 2002 et en n'écrivant

PATRIMOINE a aidé son client dans son montage financier, qu'elle est intervenue comme courtier pour la souscription du contrat d'assurance décès, qu'elle a adressé à la SCI les plans définitifs en lui écrivant

une décision du 9 septembre 2021 de la commission de discipline de cet établissement, d'une sanction de dix jours de cellule disciplinaire pour avoir dégradé le matériel affecté à l'établissement en écrivant

'» [3] Le 4 mars 2019, la salariée écrivait ainsi à l'employeur': «'J'ai été salarié de dans votre entreprise et j'ai été en arrêt de travail médicalement justifié depuis le 20/02/2014 et qui s'est