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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01989_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Le projet d'extension en litige permettra notamment de réaménager les rayons équipement de la maison, jardinage, loisirs et animalerie, librairie et bijouterie de l'hypermarché, afin de les rendre plus
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00570_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
dans un arrêté du ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00044_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2021, M. et Mme E, représentés par Me Biju-Duval, avocat, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les
Source officielle1ère Chambre
6442299bd2fa6fd0f80402d7
20 avril 2023
20 avril 2023
Il ne saurait, toutefois, être admis que l'activité de joaillerie-bijouterie que la S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-1
66235ac0aec0e60008fe97f9
19 avril 2024
19 avril 2024
A l'arrivée il m'a dit « je peux quand même te voler un bisou ' » à quoi j'ai répondu négativement « non, il n'en est pas question ». [UW] a répliqué « et pourquoi ' ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd8e
22 octobre 2012
22 octobre 2012
Y... a été engagée par contrat à durée indéterminée à compter du 7 octobre 1997 en qualité de vendeuse à temps partiel par Antoinette Z..., exploitant une bijouterie à Hagondange.
Source officielleChambre sociale
69cf5f31cdc6046d47f3bc28
2 avril 2026
2 avril 2026
temps il me facture des choses émanant de sa société et je paie »; « il a besoin de ce salaire pour envoyer des sous en Egypteje ne sais pas pour qui ni pourquoi je pense des dettes.», « j'ai vendu mes bijoux
Source officielle2ème chambre A
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25 octobre 2023
25 octobre 2023
[G] ne démontre pas ses allégations selon lesquelles [E] [X] profitait du salaire de son mari, en bénéficiant de voyages, bijoux, fourrures et d'une somme de 160 000 francs suisses.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f1
28 mai 2013
28 mai 2013
Maurice X... est un homme avisé et déterminé, qui a fait fortune en exploitant à Paris des salons de coiffure, a même été incarcéré pendant quatre ans pour des faits de recel d'or et de bijoux, t n'a jamais
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1a6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
(vol avec effraction) a eu lieu dans la maison d'habitation au cours duquel ont été dérobés du matériel informatique, du matériel de jardinage, le contenu d'une armoire à fusils, des montres et des bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e15d6a1876057df5d442
18 mai 2022
18 mai 2022
son siège à Milan, fondée en 2013 par Mme [W] [E] et ayant pour activité la création et la commercialisation d'articles de mode, en particulier des vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702881e733ee26982efb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Sa filiale, la société danoise BERING TIME est spécialisée dans la création, fabrication et commercialisation de montres et de bijoux, ces montres étant commercialisées à des prix publics compris entre
Source officielle1ère Chambre
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Enfin, il n'existe aucun motif de supposer que les vêtements, bijoux et cosmétiques appartenant à Mme [O] aient été entreposés dans une caravane à l'extérieur de la maison où elle vivait au quotidien.
Source officielle1ère Chambre civile
67ef6fcb7985d82da296f863
3 avril 2025
3 avril 2025
délai, les héritiers ne se sont pas manifestés auprès du SIP de [Localité 10], - que suite à sa désignation et conformément à ses missions, le pôle a liquidé l'actif de la succession, - qu'ainsi, des bijoux
Source officielleChambre 4-3
67ef73384fc2fb864ebd1d18
3 avril 2025
3 avril 2025
De plus l'état pitoyable des vitrines de bijoux et les fermetures anticipées le soir du magasin donnent une image négative de notre enseigne. (...) ».
Source officielleChambre 1-4
5fe1d065a6049b944fc37809
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Mr [B] a déposé plainte au commissariat de police de [Localité 7] le 08/08/2015 et a remis aux enquêteurs une liste des nombreux objets précieux dérobés, dont des bijoux et montres de marque.
Source officielle2e chambre 2e section
616258f9a2370d151415ac2c
3 avril 2014
3 avril 2014
[G] produit des pièces justifiant de très nombreux achats de bijoux de vêtements, de meubles, de frais de vacances par Mme [S], laquelle a, contracté plus de dix crédits à la consommation et a été contrainte
Source officielleCour d'Appel
Mai 2005, M. le Procureur de la République, le 02 Mai 2005c/Madame Y
6253c951bd3db21cbdd87ef0
9 janvier 2006
9 janvier 2006
fait que Daniel C... devait aller en maison de retraite ; que malgré l'acte notarié elle avait continué à utiliser les comptes bancaires et qu'elle avait fait différents achats dont des meubles, des bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d6
16 avril 2015
16 avril 2015
professionnelle, - qu'elle a suivi son époux, militaire, dans le cadre de ses différentes affectations, - qu'après leur installation en Nouvelle Calédonie, ils ont exploités une activité de vente de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92cac
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Quant à un bijou de femme dont elle aurait payé le prix presqu'intégralement elle produit un certificat de garantie à son nom du 9 janvier 2005 et un relevé de compte également à son nom mentionnant un
Source officiellePage 44 sur 65