CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

32 120 résultats pour « Slim-Rey »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60374d1128a1102b1f5ab0c3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162740d7705f25f43644065

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e2dc25a97f0381f5303

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e5ac25a97f0381f5553

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01316_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Rey-Bèthbéder au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL01919_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

G H, le prêt de trois œuvres en relief de l'artiste précité, dont " Relief à l'éponge rose sans titre (RE 32) ".

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01037_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Rey-Bèthbéder a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL02641_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rey-Bèthbéder, - et les observations de Me Ruffel, représentant M. A. Une note en délibéré, présentée pour M. A, a été enregistrée le 19 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01451_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Rey-Bèthbéder au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25TL00025_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Rey-Bèthbéder, - et les observations de Me Joubin représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25TL00035_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Rey-Bèthbéder, -les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Périer, représentant la société Martinez Frères. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22241_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Rey-Bèthbéder, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20586_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20588_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20589_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20590_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20643_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20659_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20666_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20672_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Rey-Bèthbéder, président, M. Bentolila, président-assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022.

Source officielle

Page 44 sur 1606

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

HARDIAL, Slim, Reynald

SIREN 890156797Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

07/02/2025

Voir →

Radiations

Slim--Rey, Thomas Akim

SIREN 842569089GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

02/11/2021

Voir →

Créations

RAS Gaming, HARDIAL, Slim, Reynald

SIREN 890156797GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

27/10/2020

Voir →

Créations

LDDA, Le Dialogue des Arts, Slim--Rey, Thomas Akim

SIREN 842569089GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

04/12/2018

Voir →