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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

6036c9228c09e167e8db0607

Appel

4 septembre 2015

4 septembre 2015

Thierry ORIOL (Directeur général adjoint) muni d'un pouvoir et par Me Béatrice CHAINE de la SELAS LAMY- LEXEL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Aurélie BONNET-VILLEMIN, avocat

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01997_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Si l'étude de 2016 a " contacté " une importante colonie de Murins à oreilles échancrées à 5 kilomètres du site, les constats réalisés sur le site en 2011, indiquant qu'aucune colonie de reproduction n'avait

Source officielle
CA

8e Chambre A

61628543c10e2193c5780a62

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

de 69'794,60 €uros selon lui contraires à l'intérêt de la société BERTOBROS ; que cette contrariété est indiscutable s'agissant de l'acquisition, par [X] [E], d'une montre personnelle, de boucles d'oreilles

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616294d9db5ccebfe3f3a67b

Appel

30 septembre 2013

30 septembre 2013

Mme [E], née en 1936, produit des certificats médicaux datés de novembre 2012 et janvier 2013, dont il ressort qu'elle est atteinte de cécité complète d'un 'il, de surdité d'une oreille et de fatigue musculaire

Source officielle
CA

2e Chambre

6162a740f901d4f689722e75

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

classes 25 vêtements de sport et 28 articles de sport, enregistrée le 22 mai 1995 sous le numéro 636424 la marque « [G] » déposée par [P] [R] [S] dans la classe 09 lunettes de natation, tampons d'oreilles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c1c334defd4c4b3b4573

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

collection Prefall 2007, et consistant à présenter un mannequin avec des jambières remontant assez haut alors que la partie supérieure des jambes reste dénudée ,et le bras droit placé à hauteur de l'oreille

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162fde93ebbdffcbea6aa05

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

pas quelles informations essentielles étaient attendues; - d'avoir manoeuvré 'dans le dos' du Pdg 's'agissant des intérêts de la société' mais la lettre ne révèle pas quel est l' 'écho' venu aux oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85053

Appel

6 septembre 2000

6 septembre 2000

FONTAINE, a acheté un Golden Retriever, 3.200 F tombé gravement malade (gastro entérite, générale dans les oreilles, toux chronique) estime avoir dépensé 12.000 F ( 7.108 F en frais vétérinaires) ; I..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863bf

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

elle ajoutait qu'elle n'avait à aucun moment entendu le bruit d'un choc, et qu'elle avait eu le sentiment que la conductrice, qui la doublait sur la droite, téléphonait, avec la main au niveau de l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b9

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

Les enquêteurs pouvaient observer sur le chien Rottweiller deux blessures, l'une sur le flanc gauche, l'autre à l'oreille droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Un téléphone sans fil était retrouvé sous l'oreiller. De petites taches de sang étaient remarquées sur la tapisserie au niveau de la tête du lit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

. : existence d'une instabilité liée au traumatisme crânio-cervical ; absence d'aggravation non physiologique de l'audition, l'évolution normale du vieillissement de l'oreille interne pouvant expliquer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b457

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

* * * Le 14 septembre 1994, le Dr Michel A..., oto-rhino-laryngologiste (ORL) a déposé une enveloppe SOLEAU pour "l'utilisation pour l'hygiène des oreilles et la dissolution des bouchons de cerumen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927cd

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

confirmation du jugement déféré ; 4o/ sur l'évaluation du préjudice Attendu qu'il est établi de façon suffisante que Mme Y... a subi un traumatisme à la tête avec des répercussions au niveau de l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90018

Appel

10 décembre 2012

10 décembre 2012

Pour toute réponse la directrice a reçu de son téléphone portable collé à son oreille une décharge violente au tympan provoquée par des décibels intensifiés provenant d'un tambour...

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00591_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il est constant que l'intéressé souffre d'une hypoacousie à l'oreille gauche ainsi que d'une myopéricardite. Si M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01997_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

d'exploitation, dans les cavités de l'exploitation de bauxite de la Caïre ancienne, sept espèces protégées de chiroptères, soit le grand rhinolophe, le petit rhinolophe, le minioptère de schreibers, le murin à oreilles

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02254_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

montagne, de divers matériel sportif correspondant à des factures de 309,50 euros, 251,50 euros, 214,70 euros et de 374,95 euros, de cannes, d’un disque air balancefit, de rehausse jambes, de taies d’oreiller

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22NC00157_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

B le 1er octobre 2020, que l'entreprise Est Mat n'a pas déposé d'offre d'emploi auprès de Pôle emploi mais a seulement procédé par affichage et bouche à oreille.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04185_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

des niveaux sonores maximaux admissibles, et ne prennent pas en compte les émergences produites par le bruit des passages de trains ou de la circulation routière, alors que la nuisance perçue par l'oreille

Source officielle

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