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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
6036c9228c09e167e8db0607
4 septembre 2015
Thierry ORIOL (Directeur général adjoint) muni d'un pouvoir et par Me Béatrice CHAINE de la SELAS LAMY- LEXEL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Aurélie BONNET-VILLEMIN, avocat
2ème Chambre
DCA_23NT01997_20240607
7 juin 2024
Si l'étude de 2016 a " contacté " une importante colonie de Murins à oreilles échancrées à 5 kilomètres du site, les constats réalisés sur le site en 2011, indiquant qu'aucune colonie de reproduction n'avait
8e Chambre A
61628543c10e2193c5780a62
27 juin 2013
de 69'794,60 €uros selon lui contraires à l'intérêt de la société BERTOBROS ; que cette contrariété est indiscutable s'agissant de l'acquisition, par [X] [E], d'une montre personnelle, de boucles d'oreilles
CHAMBRE 1 SECTION 1
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30 septembre 2013
Mme [E], née en 1936, produit des certificats médicaux datés de novembre 2012 et janvier 2013, dont il ressort qu'elle est atteinte de cécité complète d'un 'il, de surdité d'une oreille et de fatigue musculaire
2e Chambre
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31 janvier 2013
classes 25 vêtements de sport et 28 articles de sport, enregistrée le 22 mai 1995 sous le numéro 636424 la marque « [G] » déposée par [P] [R] [S] dans la classe 09 lunettes de natation, tampons d'oreilles
Pôle 5 - Chambre 2
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20 mai 2011
collection Prefall 2007, et consistant à présenter un mannequin avec des jambières remontant assez haut alors que la partie supérieure des jambes reste dénudée ,et le bras droit placé à hauteur de l'oreille
9e Chambre A
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15 septembre 2011
pas quelles informations essentielles étaient attendues; - d'avoir manoeuvré 'dans le dos' du Pdg 's'agissant des intérêts de la société' mais la lettre ne révèle pas quel est l' 'écho' venu aux oreilles
Cour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85053
6 septembre 2000
FONTAINE, a acheté un Golden Retriever, 3.200 F tombé gravement malade (gastro entérite, générale dans les oreilles, toux chronique) estime avoir dépensé 12.000 F ( 7.108 F en frais vétérinaires) ; I..
6253c8c6bd3db21cbdd863bf
30 janvier 2003
elle ajoutait qu'elle n'avait à aucun moment entendu le bruit d'un choc, et qu'elle avait eu le sentiment que la conductrice, qui la doublait sur la droite, téléphonait, avec la main au niveau de l'oreille
6253c973bd3db21cbdd885b9
22 mai 2006
Les enquêteurs pouvaient observer sur le chien Rottweiller deux blessures, l'une sur le flanc gauche, l'autre à l'oreille droite.
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
Un téléphone sans fil était retrouvé sous l'oreiller. De petites taches de sang étaient remarquées sur la tapisserie au niveau de la tête du lit.
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
. : existence d'une instabilité liée au traumatisme crânio-cervical ; absence d'aggravation non physiologique de l'audition, l'évolution normale du vieillissement de l'oreille interne pouvant expliquer
6253ca87bd3db21cbdd8b457
29 avril 2008
* * * Le 14 septembre 1994, le Dr Michel A..., oto-rhino-laryngologiste (ORL) a déposé une enveloppe SOLEAU pour "l'utilisation pour l'hygiène des oreilles et la dissolution des bouchons de cerumen
6253cd2cbd3db21cbdd927cd
26 mars 2015
confirmation du jugement déféré ; 4o/ sur l'évaluation du préjudice Attendu qu'il est établi de façon suffisante que Mme Y... a subi un traumatisme à la tête avec des répercussions au niveau de l'oreille
6253cc68bd3db21cbdd90018
10 décembre 2012
Pour toute réponse la directrice a reçu de son téléphone portable collé à son oreille une décharge violente au tympan provoquée par des décibels intensifiés provenant d'un tambour...
1ère Chambre
DCA_24NT00591_20240716
16 juillet 2024
Il est constant que l'intéressé souffre d'une hypoacousie à l'oreille gauche ainsi que d'une myopéricardite. Si M.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01997_20250704
4 juillet 2025
d'exploitation, dans les cavités de l'exploitation de bauxite de la Caïre ancienne, sept espèces protégées de chiroptères, soit le grand rhinolophe, le petit rhinolophe, le minioptère de schreibers, le murin à oreilles
6ème chambre - formation à 3
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27 octobre 2025
montagne, de divers matériel sportif correspondant à des factures de 309,50 euros, 251,50 euros, 214,70 euros et de 374,95 euros, de cannes, d’un disque air balancefit, de rehausse jambes, de taies d’oreiller
5ème Chambre
DCA_22NC00157_20220713
13 juillet 2022
B le 1er octobre 2020, que l'entreprise Est Mat n'a pas déposé d'offre d'emploi auprès de Pôle emploi mais a seulement procédé par affichage et bouche à oreille.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04185_20240201
1 février 2024
des niveaux sonores maximaux admissibles, et ne prennent pas en compte les émergences produites par le bruit des passages de trains ou de la circulation routière, alors que la nuisance perçue par l'oreille
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