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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fe
15 septembre 2008
AMAR, avocat au barreau de TOULOUSE LE MINISTÈRE PUBLIC appelant, RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement en date du 06 Mars 2007, - a relaxé Y...
1ère Chambre
615e0e34c25a97f0381f535f
24 février 2015
Par ailleurs, malgré les reproches parfois sévères et amers, constituant des attaques ad hominem, apparaissant dans les conclusions, elles ne rapportent pas pour autant la preuve de leurs préjudices respectifs
6e Chambre C
6160920bdb7ff645d856649a
25 novembre 2014
Par ailleurs, même s'il conteste être propriétaire du luxueux bateau décrit, il est constant qu'il est propriétaire d'un bateau amarré au port de [1], dont il doit nécessairement assumer les frais d'entretien
6253cd73bd3db21cbdd93656
7 novembre 2016
Malheureusement, malgré tous les efforts et la patience dont nous avons fait preuve, le constat est amer. D'une part, vous êtes totalement démobilisé.
6253cd77bd3db21cbdd93714
24 novembre 2016
seconde moitié, les années impaires par alternance de quinzaine en été à charge pour lui d'assumer les trajets nécessaires à l'exercice de son droit d'accueil -ordonné une médiation familiale confiée à l'AMBO
10e Chambre
616301524c6681071edf67ea
25 janvier 2012
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP GIACOMETTI DESOMBRE, avoués à la Cour, assistée de Me Florence MONTERET- AMAR
1ère chambre
DCA_23PA05218_20251009
9 octobre 2025
indique lui-même, dans ses écritures de remière instance, en age 5 du mémoire enregistré le 21 février 2023, que « si le bateau n’a as manœuvré, c’est arce que c’est un bateau-logement qui est amarré
3ème chambre
DCA_22TL22358_20241015
15 octobre 2024
D et Mme B, cette dernière reprenant l'instance engagée par sa défunte mère Mme G, représentés par la SCP Douchez Frédéric - Layani Amar Brigitte, concluent : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00711_20240412
12 avril 2024
termes de l'article 1er du décret du 25 février 2003 : " Toute infraction en matière de grande voirie commise sur le domaine public maritime en dehors des ports, et autres que celles concernant les amers
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04437_20231010
10 octobre 2023
directeur général des services de la commune de Bras-Panon, d'une décision d'annulation du spectacle énoncée dans les termes suivants : " pour mettre fin à toute polémique à laquelle l'artiste regrette amèrement
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02744_20250617
17 juin 2025
S'agissant de l'insertion professionnelle, les intéressés justifient travailler, depuis août 2018 pour la requérante et janvier 2019 pour son époux, en qualité d'agents de service auprès de la société Ambra
Pôle 5 - Chambre 10
651baf9acbe2fc83182f8b0d
2 octobre 2023
L'administration fiscale réplique que l'AMR en litige répond parfaitement aux critères de validité figurant à l'article R* 256-1 du L.P.F. et se réfère à la proposition de rectification du 10 juillet 2015
651baf9bcbe2fc83182f8b0f
5fd94d98ae8e7535e15f8113
2 mars 2020
recevables et bien fondés en leur appel du jugement déféré Y faisant droit, infirmer en toutes ses dispositions la décision entreprise, Statuant à nouveau : - annuler la décision de rejet ainsi que les Amr
1ere Chambre Section 1
62ce63c69a20ce9fcf126a4e
11 juillet 2022
11/07/2022 ARRÊT N° N° RG 19/02228 N° Portalis DBVI-V-B7D-M64X AMR/ASC Décision déférée du 25 Mars 2019 Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE ( 17/01016) Mme KRYGIEL
Chambre 1 A
696f5277cdc6046d47f75d3a
14 janvier 2026
ALSACE MESSAGERIE RAPIDE, exerçant sous le nom commercial AMR ALSACE MESSAGERIE RAPIDE, en liquidation judiciaire, représenté par M.
6878840b63001e49f9f26a05
16 juillet 2025
16/07/2025 ARRÊT N° 25/288 N° RG 25/00946 N° Portalis DBVI-V-B7J-Q45F AMR/MP Décision déférée du 27 Février 2025 Juge de la mise en état de [Localité 9] 24/00009 DURIN
Chambre 3-2
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24 avril 2025
Le comptable du Pôle de recouvrement spécialisé des Alpes Maritimes a déposé au RPVA des conclusions le 2 mars 2021 accompagnées d'un bordereau de communication des pièces et un pièce numérotée 1 «'AMR
67ee176751255e24994fc3af
2 avril 2025
02/04/2025 ARRÊT N° 161/25 N° RG 23/04464 N° Portalis DBVI-V-B7H-P4Y5 AMR - SC Décision déférée du 13 Novembre 2023 Juge de la mise en état de TOULOUSE- 22/04469 C.
67ee176751255e24994fc3b1
02/04/2025 ARRÊT N° 160/25 N° RG 23/03777 N° Portalis DBVI-V-B7H-PZNJ AMR - SC Décision déférée du 25 Septembre 2023 Juge de la mise en état de Toulouse - 22/00762 E.
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