d'oeuvre, la SAEM, Borie SAE, la SFE, Guintoli, le contrôleur technique Socotec et le bureau d'étude géotechnique SOPENA, ainsi que leurs assureurs, afin d'être indemnisé du préjudice résultant d'un glissement

dégâts des eaux, suite à une infiltration lente à travers la couverture, sinistre imprévisible, irrésistible et accidentel qui ne pouvait être décelé sur une couverture en tuile canal, tuiles qui ont pu glisser

Et encore, ils devaient changer les plaquette des freins des grues « qui dégageaient une fumée opaque due au glissement des disques jusqu'à l'arrêt total ».

De surcroît, le refus du prêt a été lié au refus de l'assureur de la SAS Suvadis, la société Generali, de garantir les murs en raison "d'une colline instable et d'un risque de glissement de terrain en

Sur la déclaration d'accident il est précisé que les horaires de travail de la salariée étaient de 7h30 à 11h30 et que selon les dires de l'intéressée, elle a glissé dans le local poubelle (sol mouillé

conscience ; L'employeur démontre également que le site de la Résidence Loubon a toujours été à vocation socialeet hébergeait traditionnellement de jeunes travailleurs et qu'il n'y a pas eu de glissement

Ensuite de l'enquête diligentée par les services de gendarmerie, Mme [G] a été renvoyée devant le tribunal correctionnel pour avoir à Gleize (69) entre le 30 juin 2005 et le 24 mars 2008, - détourné

Au cours de l'exécution du Marché, des difficultés dont les parties se sont mutuellement rejetées la responsabilité, sont apparues et ont provoqué un glissement du calendrier de paiement.

Ce glissement a provoqué la fracturation du fossé en béton qui s'est déplacé également d'une vingtaine de centimètres.

contenu de l'arrêt de la cour d'appel du 23 mars 2006 aux termes duquel l'association syndicale se voyait tenue de prendre à sa charge 70 % du montant des travaux pour remédier aux conséquences du glissement

; Qu'il a indiqué au titre de lieu de l'accident « sur le lieu de travail », au titre des circonstances de l'accident : « madame [B] déclare. « En rangeant les conteneurs sur la plate-forme j'ai glissé

Qu'il a indiqué comme lieu de l'accident, [Adresse 2], au titre des circonstances de l'accident « suite au jour férié, j'ai ramassé les sacs-poubelles au sol pour les mettre dans les conteneurs et j'ai glissé

fermettes ; que dans le cadre de ces man'uvres de déchargement, il a été blessé ; Que la déclaration d'accident du travail du 28 février 2008 mentionne « en déchargeant le camion, une fermette a glissé

SUR CE, Considérant préalablement que les parties s'accordent pour considérer qu'une erreur purement matérielle s'est glissée dans le jugement entrepris en ce sens que le mot "viagère" a été malencontreusement

Les travaux de terrassement ont dû être interrompus par suite de venues d'eau et d'un risque de glissement de terrain.

Attendu qu'à juste titre l'appelant relève en page 7 de l'arrêt, qu'un terme impropre et inexact s'est glissé à la ligne 27, dont la Cour est en mesure de s'assurer qu'il s'agit d'une erreur de frappe

Monsieur X... effectuait une manoeuvre de dépassement et qu'il avait été surpris par un véhicule ayant indiqué son intention de tourner à gauche ; qu'il aurait alors perdu le contrôle de sa moto qui a glissé

En voyant glisser la corde de l'angle de la toiture, Monsieur [O] a crié pour le prévenir et celui-ci a alors tenté mais trop tard d'accrocher son harnais de sécurité à un store situé devant lui.

V7 DISTRIBUTION est une société de commerce de gros spécialisée dans les articles de sport de glisse ; Qu'elle a fait appel, à compter de décembre 2004, aux services de monsieur [F] photographe, pour

été établi près de trois semaines après l'accident ; Que l'huissier a bien utilisé l'ascenseur de l'étage concerné, à savoir le 8ème étage, et a constaté que bien que le galet de retenue et de glissement