CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d80
4 décembre 2013
Février 1977 à Ajaccio (20000) ... ... 20000 AJACCIO Défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 30 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie
6253ccb4bd3db21cbdd9103d
29 janvier 2014
06/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 25 novembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie
6253cc9dbd3db21cbdd90b40
9 octobre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie BART, Vice-président placé
6253ccd6bd3db21cbdd916df
4 juin 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
6253cce0bd3db21cbdd91936
9 juillet 2014
6253cc92bd3db21cbdd908b0
10 juillet 2013
6253cc20bd3db21cbdd8f336
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
6253cc68bd3db21cbdd90001
12 décembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
6253cbf2bd3db21cbdd8eb13
30 novembre 2011
6253ccd8bd3db21cbdd91782
11 juin 2014
6253cc69bd3db21cbdd9003b
19 décembre 2012
6253cc9bbd3db21cbdd90aac
25 septembre 2013
6253cc53bd3db21cbdd8fc3e
10 octobre 2012
LUCIE DE TALLANO (20112) 20112 STE LUCIE DE TALLANO défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 juin 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie
6253cbdcbd3db21cbdd8e7be
26 octobre 2011
LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 05 septembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre
6253ccbcbd3db21cbdd911de
26 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
6253ccd3bd3db21cbdd915f3
21 mai 2014
VIGGIANELLO assistée de Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie
6253ccc9bd3db21cbdd91461
16 avril 2014
Michèle Hélène Y...épouse X... ... 91350 GRIGNY défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d6
29 février 2012
Lotissement MACHIESE Lieudit LANCIATOJO 20290 BORGO défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 décembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie
6253cbe8bd3db21cbdd8e99b
7 décembre 2011
assistée de Me Stéphane GALLO, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 octobre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie
6253cccbbd3db21cbdd9147a
assistée de Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie
Page 46 sur 246