Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2ad
16 octobre 2007
16 octobre 2007
numéro 2006 / 017979 du 07 / 12 / 2006 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de BORDEAUX) c / L' AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Nature de la décision : AU FOND Grosse
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04398_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Enfin, il était signalé que si une grossesse est envisagée, " toutes les mesures seront mises en œuvre pour envisager le recours à d'autres thérapeutiques en vue de cette grossesse. / Si le valproate de
Source officielle4e chambre
6033762f1cb4f92a7954e2f9
12 juin 2017
12 juin 2017
Paiement par la société Entreprise Léon Grosse à 10% ...'.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00249_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
La société Entreprise Léon Grosse a sous-traité les travaux de ses lots n° 1 " désamiantage " et n° 2 " déconstruction " à la société Prestosid.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca6954781dc057dee795c
11 mai 2022
11 mai 2022
grossesse ou à l'accouchement.
Source officielle6e Chambre C
60376561e2b412426e1269f8
31 mars 2015
31 mars 2015
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 N°2015/352 Rôle N° 14/13094 [D] [R] C/ [Z] [V] épouse [R] Grosse
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e249
24 octobre 2025
24 octobre 2025
exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Alexia PICCERELLE Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal judiciaire de GRASSE
Source officielle1ère Chambre D
6032dbff4772ed5056662c0c
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre D ARRET DU 16 NOVEMBRE 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 17/00292 Décision déférée à la
Source officielle8e Chambre B
6031f41d6c33492cb231318d
31 mai 2018
31 mai 2018
C/ SARL NORD AZUR INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : Me Y... Me Z...
Source officielle3e Chambre A
6035b092bc7c0f156b977d75
17 mars 2016
17 mars 2016
2016 N°2016/0116 Rôle N° 14/16015 SA EXOFRAIS Compagnie d'assurances MMA C/ SARL PATIE MICHEL Compagnie d'assurances L'AUXILIAIRE Grosse
Source officielle11e Chambre B
60365e7ccdbdf4beb9d888b6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/563 Rôle N° 14/14831 [H] [T] [Y] [T] C/ [Q] [I] [K] [I] Grosse
Source officielle1re Chambre A
61627eac38d18b7ebf63d344
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 OCTOBRE 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 13/02508 [C] [W] C/ [P] [G] divorcée [N] [U] [R] Société LIFE INVEST FUND 3 INC Grosse
Source officielle1re Chambre B
61629f8135a5d4e0c2ddca83
21 mars 2013
21 mars 2013
substitué par Me Stephen SIBBONI, avocat au barreau de GRASSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Février 2013 en audience publique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162be8e99b588421c5e38b8
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2012 (n° 218 , 5 pages) Numéro d'inscription
Source officielle1re Chambre B
6162c1cd34defd4c4b3b4626
19 janvier 2012
19 janvier 2012
57 Rôle N° 11/08452 [M] [P] C/ [G] [I] [W] [O] [B] [Z] [J] [Z] [D] [Z] [N] [A] épouse [Z] [S] [Z] [E] [G] [Z] [L] [Z] [R] [V] SARL ORCADES IMMOBILIER Grosse
Source officielle4e Chambre B
6162dcffcadecb9ef7c7e068
8 octobre 2012
8 octobre 2012
AU FOND DU 08 OCTOBRE 2012 JLG N° 2012/397 Rôle N° 09/06027 Syndicat des copropriétaires RESIDENCE [Adresse 10] C/ [M] [S] [X] [L] épouse [S] Grosse
Source officielle4e Chambre A
6162fde23ebbdffcbea6a986
23 mars 2012
23 mars 2012
PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2012 N° 2012/164 Rôle N° 11/04545 Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] C/ [E] [W] [O] [W] Grosse
Source officielle1re Chambre B
616307fb5a67331bacec3c3a
9 juin 2011
9 juin 2011
substitué par Me Emmanuelle ZIMMER, avocat au barreau de GRASSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mai 2011 en audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4c
30 octobre 2008
30 octobre 2008
VERHEYEN Société FORTIS CORPORATE INSURANCE Grosse délivrée le : à : BOISSONNET ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 juin
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7b
14 octobre 2008
14 octobre 2008
C / Syndicat des copropriétaires L'AMIRAL Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
Source officiellePage 47 sur 3719
GROSSE, Marianne
03/09/2026
Voir →
La Grosse Compagnie
30/08/2026
Voir →
GROSSET, Sébastien, Guillaume
27/08/2026
Voir →
LA GROSSE BOITE
26/08/2026
Voir →
GROSSET, Isabelle, Anne, Maryse, AUBIN
25/08/2026
Voir →